213328-2026 - Mise en concurrence
213328-2026.
213328-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de sites de prises de poste des équipes d'exploitation de la Direction de la Distribution et l'adaptation d'une partie du parc de logements d'astreinte d'Eau de Paris (16ème et 20ème ) - 2 LOTS
OJ S 61/2026 27/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: PariSeine.sem
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de sites de prises de poste des équipes d'exploitation de la Direction de la Distribution et l'adaptation d'une partie du parc de logements d'astreinte d'Eau de Paris (16ème et 20ème ) - 2 LOTS
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de sites de prises de poste des équipes d'exploitation de la Direction de la Distribution et l'adaptation d'une partie du parc de logements d'astreinte d'Eau de Paris (16ème et 20ème ) - 2 LOTS
Identifiant de la procédure: 7281e9b5-6834-4b55-8d40-bd317aec078d
Identifiant interne: 2600001.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Sites Haxo/Saint Fargeau - 20ème arrondissement
Description: Mission de MOE pour les sites Haxo/Saint Fargeau - 20ème arrondissement
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/933222?orgAcronyme=a2q
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/933222?orgAcronyme=a2q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PariSeine.sem
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PariSeine.sem
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: PariSeine.sem
Organisation qui traite les offres: PariSeine.sem
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Site Passy - 16ème arrondissement
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour le site Passy - 16ème arrondissement
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/933222?orgAcronyme=a2q
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/933222?orgAcronyme=a2q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PariSeine.sem
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PariSeine.sem
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: PariSeine.sem
Organisation qui traite les offres: PariSeine.sem
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: PariSeine.sem
Numéro d'enregistrement: 58205979600067.
Adresse postale: 19 boulevard Henri IV
Ville: Paris
Code postal: 75004.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction juridique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 144888400
Adresse internet: https://pariseine.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013.
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8471963e-a3db-455d-9b4d-87ba02dcca0b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 25/03/2026 16:11:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 213328-2026.
Numéro de publication au JO S: 61/2026.
Date de publication: 27/03/2026