date de début du marché:23/10/2026 00:00
date limite de remise des offres:01/10/2026 16:00
caractéristiques principales:Prestation d'ergothérapie dans le cadre de la réalisation de travaux d'adaptation de logements
téléphone du contact balisé:0750651480
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/608656-2026/pdfs
ligne d'adresse du moa:33, rue des Chevrins
code postal du moa balisé:92230
pays du moa balisée:FRA
libellé du lieu d'exécution balisé:Gennevilliers
type de procédure balisée:Ouverte
libellé du contact balisé:RAYNAUD Lauriane - Responsable du service achats
ville du moa balisée:Gennevilliers
raison sociale du moa balisée:GENNEVILLIERS HABITAT
qualifications professionnelles:CPV: 85100000 - Services de santé
objet du marché:MISSION DE CONSEILS D'ERGOTHERAPEUTES DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX D'ADAPTATION DE LOGEMENTS SUR LE PATRIMOINE DE GENNEVILLIERS HABITAT
texte du lot:Secteurs 4 - 5 - 6 - Secteurs 4 (Agnettes 1) - 5 (Agnettes 2) - 6 (Grésillons / 78 Péri / Barbusse) - CPV: 85100000
texte du lot:Secteurs 1 - 2 - 3 - Secteurs 1 (Luth/Village) - 2 (Chevrins/Fossé) - 3 (Eco quartier / Sévines / Village) - CPV: 85100000
Référence Marché:2026-333
*********************************************************See the notice on TED website
608656-2026 - Mise en concurrence
608656-2026.
608656-2026 - Mise en concurrence
France - Services de santé - MISSION DE CONSEILS D'ERGOTHERAPEUTES DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX D'ADAPTATION DE LOGEMENTS SUR LE PATRIMOINE DE GENNEVILLIERS HABITAT
OJ S 170/2026 03/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: GENNEVILLIERS HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MISSION DE CONSEILS D'ERGOTHERAPEUTES DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX D'ADAPTATION DE LOGEMENTS SUR LE PATRIMOINE DE GENNEVILLIERS HABITAT
Description: Prestation d'ergothérapie dans le cadre de la réalisation de travaux d'adaptation de logements
Identifiant de la procédure: d1750cd0-14b7-41b1-9d68-2b97debe1a62.
Identifiant interne: 2026-333.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 85100000 Services de santé
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: L'attention des candidats est attirée sur l'obligation de remise des candidatures et des offres sous format dématérialisé, via le profil acheteur de Gennevilliers Habitat (Cf. Règlement de la consultation). Dans ce cadre, il est fortement conseillé de débuter les opérations de dépôt au plus tard 48h à l'avance. Les offres soumises hors délais ne pourront être prises en compte. Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via la plateforme agysoft.marches-publics.info Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. En cas de recours concernant la présente consultation, le tribunal compétent serait le Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Secteurs 1 - 2 - 3.
Description: Secteurs 1 (Luth/Village) - 2 (Chevrins/Fossé) - 3 (Eco quartier / Sévines / Village)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 85100000 Services de santé
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 33, rue des Chevrins
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 23/10/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866999.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866999.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Gennevilliers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GENNEVILLIERS HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Secteurs 4 - 5 - 6.
Description: Secteurs 4 (Agnettes 1) - 5 (Agnettes 2) - 6 (Grésillons / 78 Péri / Barbusse)
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 85100000 Services de santé
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 33, rue des Chevrins
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 23/10/2026.
Durée: 9 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866999.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866999.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Gennevilliers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GENNEVILLIERS HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: A95AE965-0156-F28C-40694210F6D4A053.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: GENNEVILLIERS HABITAT
Numéro d'enregistrement: 58822.
Adresse postale: 33, rue des Chevrins
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: RAYNAUD Lauriane
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0750651480
Adresse internet: http://www.oph-gennevilliers.fr
Profil de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: GENNEVILLIERS HABITAT
Numéro d'enregistrement: A95AE988-E8AB-AAC4-EDED536E7F3DD203.
Adresse postale: 33, rue des Chevrins
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Emma Raymond
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0677346879.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement: A95AE9A5-A0CA-6B65-369FD79B59F737D0
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0899029703.
Télécopieur: 0899186589.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement: A95AE9B7-C9D4-AF83-1933259A0566714F
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0899029703.
Télécopieur: 0899186589.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 68f139f9-7c1d-4537-a383-06bb5e4a1a63 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 01/09/2026 18:10:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 608656-2026.
Numéro de publication au JO S: 170/2026.
Date de publication: 03/09/2026
