Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26090023800148
Ville : FOIX CEDEX
Code Postal : 09017
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1762658
Identifiant interne de la consultation : 2570
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cellule Des Marches
Numéro de téléphone du contact : +33 561033281
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Formulaire Dc2 : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Décision d'accréditation des organismes par le Cofrac
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 février 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mission d'évaluation des ESSMS du Centre Hospitalier Intercommunal des Vallées de l'Ariège (CHIVA) et du Centre Hospitalier Ariège Couserans (CHAC)
Code CPV principal
Descripteur principal : 79419000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Mots descripteurs : Etude , Prestations de services ,
Lieu principal d'exécution du marché : BP 90064 09017 - FOIX CEDEX
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 01 : Evaluation Ehpad Chiva. Evaluation Ehpad Chiva
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : FOIX PAMIERS LAVELANET LAROQUE D'OLMES SAINT GIRONS SAINT LIZIER
Description du lot : 02 : Evaluation Ehpad Chac. Evaluation Ehpad Chac
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : FOIX PAMIERS LAVELANET LAROQUE D'OLMES SAINT GIRONS SAINT LIZIER
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : SE REPORTER AU REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Date d'envoi du présent avis : 08/01/2026
