Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Marlhes
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21420139400019
Ville : MARLHES
Code Postal : 42660
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=59384
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Christelle Raberin
Numéro de téléphone du contact : +33 477518057
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Inscription à un registre de commerce :
Kbis de l'établissement
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Autres exigences économiques ou financières :
Rib Effectif moyen annuel
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
21 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Adéquation technique de l'offre : 60%
Prix de l'offre : 40%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mission d'étude pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement
Code CPV principal
Descripteur principal : 71335000
Type de marché : Services
Mots descripteurs : Etude,
Lieu principal d'exécution du marché :
5, place Marcellin Champagnat 42660 - MARLHES
Durée du marché (en mois) : 18
Valeur estimée (H.T.) : 60000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 31/10/2025
