MISSION D'ETUDE D'URBANISME : REFONTE OAP 1 - FRONT DE MER MODIFICATION OAP 2 - FRONT DE PORT CREATION OAP ZONE PAPAG BD DES CIGALES.

Dce livré
web.11369.6
Commune de Capbreton (40130 - CAPBRETON)
28 Sept. 2026 12:00
3 Sept. 2026
La présente consultation concerne :
MISSION D'ETUDE D'URBANISME :
REFONTE OAP 1 - FRONT DE MER
MODIFICATION OAP 2 - FRONT DE PORT
CREATION OAP ZONE PAPAG BD DES CIGALES
2026-11
Procédure adaptée
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610321?orgAcronyme=ma-capbreton40
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- Date et heure limite de remise des plis : 28/09/2026 12:00
- Référence : 2026-11.
- Intitulé : MISSION D'ETUDE D'URBANISME : REFONTE OAP 1 - FRONT DE MER MODIFICATION OAP 2 - FRONT DE PORT CREATION OAP ZONE PAPAG BD DES CIGALES
- Objet : La présente consultation concerne : MISSION D'ETUDE D'URBANISME : REFONTE OAP 1 - FRONT DE MER
MODIFICATION OAP 2 - FRONT DE PORT
CREATION OAP ZONE PAPAG BD DES CIGALES
- Organisme : Commune de Capbreton (40130 - CAPBRETON)
- Entité publique : Commune de Capbreton
- Service : ma-capbreton - Commune de Capbreton
- Type d'annonce : Annonce de consultation
- Procédure : Catégorie principale : Services
- Allotissement : Non
- Lieu d'exécution : (40) Landes
- Code CPV : 71241000 (Code principal)
7141000071400000
- Type de marché : Services
- Type de procédure : Procédure adaptée
- Date de publication : 3 Sept. 2026