Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site Akers et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)

France: Services de traitement des eaux de surface
Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais
de l'ancien site AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à
Fraisses et Unieux (42)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: EPORA
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

1.1 Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site
AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux
essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les
opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et
les notes de dimensionnement
Identifiant de la procédure: ac9d720b-20d9-4ef6-982b-ac7e6a70d5ee
Identifiant interne: 42C034/Et/AS/BP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des
eaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 rue Charles de Gaulle
Ville: Unieux
Code postal: 42240
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Une visite unique et obligatoire est organisée le jeudi 28/05/2026 à 14h00, sur
inscription au plus tard 48h avant auprès du maître d'oeuvre (voir Rc)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site
AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux
essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les
opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et
les notes de dimensionnement
Identifiant interne: S-PF-1818428

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des
eaux
Options:
Description des options: Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir
adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en
concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du
code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché
public

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 rue Charles de Gaulle
Ville: Unieux
Code postal: 42240
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/09/2026
Durée: 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818428
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1818428
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/06/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 3F2886F3-A8DC-09D2-FA193C31C75759A7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: EPORA
Numéro d'enregistrement: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798
Adresse internet: http://www.epora.fr
Profil de l'acheteur: http://www.epora.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 3F28871A-09B7-DF75-AA92AEBE49EA6B1A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d'enregistrement: 3F28872C-AE10-E496-E74CE3F3C19A1498
Adresse postale: Cs 80257
Ville: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: 2 Avenue Grüner
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0477492149
Profil de l'acheteur: http://www.epora.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d8af1bde-78bc-45c7-ae60-245c3afb2e08 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/05/2026 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français