Avis de marché
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Annonce n° 25-22596
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Préfecture de Police de Paris
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en oeuvre d'actions de formation au profit des personnels relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police et des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Description : Mise en oeuvre d'actions de formation au profit des personnels relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police et des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Identifiant de la procédure : b45a73f2-6fa8-48a4-b33e-680286691ee5
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée suivant une procédure adaptée en application des dispositions des articles L2123-1, R2123-1, R2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Par ailleurs, le lot n°10 ayant pour objet la mise en oeuvre de formation « Handicap », fait l'objet d'une réservation au regard des articles L. 2113-12, L. 2113-13, L. 2113-13-1 et R. 2113-7 du Code de la commande Publique relatif aux marchés réservés.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,222,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément aux modalités d'application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est Madame la Directrice Régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de la Ville de Paris 94, rue de Réaumur - 75 104 PARIS CEDEX 02. Les dépenses relevant du budget spécial de la Préfecture de police seront imputées aux exercices 2025 et suivant, à la section de fonctionnement, Budget spécial de la préfecture de police : Chapitre 9310, Article 1015, Compte nature 618-4, Chapitre 9310, Article 1018, Compte nature 618-4, Chapitre 9310, Article 1021, Compte nature 618-4, Chapitre 9310, Article 1023, Compte nature 618-4, Chapitre 9310, Article 1025, Compte nature 618-4, Chapitre 9312, Article 122, Compte nature 618-4, Chapitre 9313, Article 132, Compte nature 618-4, Chapitre 9313, Article 1311, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1811, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1812, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1813, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1821, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1822, Compte nature 618-4, Chapitre 9318, Article 1823, Compte nature 618-4, Chapitre 9312, Article 1211, Compte nature 618-4. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5.3 du règlement de la consultation, les modalités de remises des plis sont précisées à l'article 5.1 du RC. Les critères d'analyses des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du RC. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur dispose de la faculté de négocier pour chacun des lots avec les soumissionnaires. Pour le lot 16, l'accord cadre fait l'objet d'une clause sociale d'exécution portant sur une action de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire. La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE 1), pour tous les lots, à l'exception des lots 16, 19 à 21 et 33. La PSE 1 est facultative. Le fait de ne pas la proposer ne rend pas l'offre irrégulière et n'a pas d'incidence sur l'attribution du marché. Les conditions relatives à la PSE 1 sont détaillées à l'article 2.5 du RC. Les lots 16, 19 à 21 et 33 ne comportent pas de PSE, les catalogues et tarifs publics associés étant à transmettre obligatoirement par les candidats.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Droit de Public général
Description : Droit de Public général
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs , sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Domaines juridiques spécialisés
Description : Domaines juridiques spécialisés
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Droit de la fonction publique
Description : Droit de la fonction publique
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Finances publiques
Description : Finances publiques
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 68,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 17000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gestion des ressources humaines
Description : Gestion des ressources humaines
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 168,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 42000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Management
Description : Management
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 176,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 44000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fonctions administratives et secrétariat
Description : Fonctions administratives et secrétariat
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 108,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 27000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Expression écrite
Description : Expression écrite
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 124,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 31000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Handicap
Description : Handicap
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 9500 euros HT. Le lot n°10 relatif à la mise en oeuvre de formation « Handicap » est réservé aux seuls opérateurs économiques visés aux articles L. 2113-12 et L. 2113-13. et dans les conditions fixées à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Préparation aux concours administratifs, techniques et scientifiques
Description : Préparation aux concours administratifs, techniques et scientifiques
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 492,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 123000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Risques psychosociaux
Description : Risques psychosociaux
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Techniques d'amélioration de la performance
Description : Techniques d'amélioration de la performance
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Langues étrangères
Description : Langues étrangères
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 68,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 17000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Immobilier - Technique
Description : Immobilier - Technique
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Informatique
Description : Informatique
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,784,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 446000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse du critère prix est constitué de deux sous-critères suivants : -Sous-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-pondéré à 80% ; -Sous-critère 2 : Analyse du panier-type, sous-pondéré à 20%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, sur 5 points. Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Acteur de 1er niveau - prévention et sécurité incendie
Description : Acteur de 1er niveau - prévention et sécurité incendie
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Environnement
Description : Environnement
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Soudage
Description : Soudage
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse du critère prix est constitué de deux sous-critères suivants : -Sous-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-pondéré à 80% ; -Sous-critère 2 : Analyse du panier-type, sous-pondéré à 20%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Habilitation des personnels - conduite
Description : Habilitation des personnels - conduite
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 208,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 52000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse du critère prix est constitué de deux sous-critères suivants : -Sous-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-pondéré à 80% ; -Sous-critère 2 : Analyse du panier-type, sous-pondéré à 20%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Habilitation des personnels - technique
Description : Habilitation des personnels - technique
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 23000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse du critère prix est constitué de deux sous-critères suivants : -Sous-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-pondéré à 80% ; -Sous-critère 2 : Analyse du panier-type, sous-pondéré à 20%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Incendie - divers types de feux
Description : Incendie - divers types de feux
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 212,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 53000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Sécurité équipements -matériels-personnels
Description : Sécurité équipements -matériels-personnels
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 84,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 21000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Normes-qualité
Description : Normes-qualité
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Chaufferie
Description : Chaufferie
Identifiant interne : Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 412,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 103000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Freinage
Description : Freinage
Identifiant interne : Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 112,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 28000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Radio
Description : Radio
Identifiant interne : Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 12000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Téléphonie
Description : Téléphonie
Identifiant interne : Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Voie données images
Description : Voie données images
Identifiant interne : Lot 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Métier du bois
Description : Métier du bois
Identifiant interne : Lot 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Tronçonnage
Description : Tronçonnage
Identifiant interne : Lot 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Restauration -hôtellerie
Description : Restauration -hôtellerie
Identifiant interne : Lot 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 104,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 26000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse du critère prix est constitué de deux sous-critères suivants : -Sous-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-pondéré à 80% ; -Sous-critère 2 : Analyse du panier-type, sous-pondéré à 20%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points..
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Permis
Description : Permis
Identifiant interne : Lot 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Chauffage
Description : Chauffage
Identifiant interne : Lot 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 88,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 22000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Frigoristes
Description : Frigoristes
Identifiant interne : Lot 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 68,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 17000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Cuisinistes
Description : Cuisinistes
Identifiant interne : Lot 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Habilitation électrique - véhicules
Description : Habilitation électrique - véhicules
Identifiant interne : Lot 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 11000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Maintenance des compresseurs
Description : Maintenance des compresseurs
Identifiant interne : Lot 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Détection Gaz comprimé
Description : Détection Gaz comprimé
Identifiant interne : Lot 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Maintenance détecteur de gaz
Description : Maintenance détecteur de gaz
Identifiant interne : Lot 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Maintenance dépollution
Description : Maintenance dépollution
Identifiant interne : Lot 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 112,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 28000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement. sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Accueil et relations humaines
Description : Accueil et relations humaines
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 23000 euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 1 « VALEUR TECHNIQUE » - PONDERATION 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous critère 1 : Les contenus et objectifs sur 10 points. Sous critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques sur 5 points. Sous critère 3 : Les expériences et qualifications sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 « ENVIRONNEMENTAL » Ce critère est composé de 3 sous critères: Sous critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement. sur 5 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/03/2025
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Préfecture de Police de Paris
Organisation qui traite les offres : Préfecture de Police de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Préfecture de Police de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750151700011
Adresse postale : 1 bis rue de Lutèce
Ville : Paris
Code postal : 75195
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0170222579
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a0479483-eb9c-4528-8ebd-b0c5bf86e26b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 26/02/2025 à 18:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/02/2025
