Mise à disposition à titre gratuit du système de mesure et accessoires associés & la fourniture de consommables stérilisables pour la mesure du débit sanguin coronaire..

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 25-132565


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet la mise à disposition à titre gratuit du système de mesure et accessoires associés et la fourniture de consommables stérilisables pour la mesure du débit sanguin coronaire. Cette mise à disposition contiendra la fourniture des accessoires et consommables captifs nécessaires à la bonne utilisation des appareils auprès du fournisseur, et ce pour la durée du marché.
Description : Le présent marché a pour objet la mise à disposition à titre gratuit du système de mesure et accessoires associés et la fourniture de consommables stérilisables pour la mesure du débit sanguin coronaire. Cette mise à disposition contiendra la fourniture des accessoires et consommables captifs nécessaires à la bonne utilisation des appareils auprès du fournisseur, et ce pour la durée du marché.
Identifiant de la procédure : 20dfef39-18de-46aa-baab-ad1715a63a0e
Identifiant interne : 2025-GHTA-0086
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE -
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR LA MESURE DU DEBIT SANGUIN CORONAIRE AVEC MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CONSOLE DE MESURES ET ACCESSOIRES ASSOCIES
Description : Le présent marché a pour objet la mise à disposition à titre gratuit du système de mesure et accessoires associés et la fourniture de consommables stérilisables pour la mesure du débit sanguin coronaire. Cette mise à disposition contiendra la fourniture des accessoires et consommables captifs nécessaires à la bonne utilisation des appareils auprès du fournisseur, et ce pour la durée du marché.
Identifiant interne : 2025-GHTA-0086

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2026
Date de fin de durée : 02/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Estimation annuelle : 30000€ HT / Estimation pour la durée de l'accord cadre toute période confondue 120000€ HT / Crédits budgétaires alloués annuellement : 30000€ HT / Montant max annuel : 35000€ HT / Montant max pour la durée de l'accord-cadre toutes périodes confondes : 140000€ HT L'accord-cadre commence à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le nombre maximum de reconductions est de 3, soit un total de l'accord -cadre de 48 mois. A titre d'information la date prévisionnelle de début de l'accord cadre est le 03.02.2026.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/12/2025 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2902507&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2902507&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 4 73 75 07 50
Télécopieur : +33 4 73 75 12 34
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9a2b462c-cd90-4664-8890-a40df413d097 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/12/2025 à 08:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2025