MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-73341


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CANUT
Forme juridique de l'acheteur : Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES
Description : MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES
Identifiant de la procédure : 0a66a878-1624-482c-a430-170de8d66815
Identifiant interne : 2026_AOO_ACCESSIBILITE ET INCLUSION
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 23
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'accessibilité des établissements recevant du public aux personnes sourdes et malentendantes
Description : Fourniture d'accessibilité des établissements recevant du public aux personnes sourdes et malentendantes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Poste de travail informatique : adaptations pour déficiences auditives
Description : Poste de travail informatique : adaptations pour déficiences auditives
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Poste de travail informatique : adaptation pour déficiences visuelles
Description : Poste de travail informatique : adaptation pour déficiences visuelles
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Poste de travail informatique : adaptation pour troubles dys
Description : Poste de travail informatique : adaptation pour troubles dys
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations d'accessibilité numérique dans le cadre du RGAA
Description : Prestations d'accessibilité numérique dans le cadre du RGAA
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition d'un logiciel d'amélioration de l'accessibilité numérique des sites web et applications
Description : Acquisition d'un logiciel d'amélioration de l'accessibilité numérique des sites web et applications
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Formations « Socle numérique de base »
Description : Formations « Socle numérique de base »
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Formations spécialisées inclusion et médiation numériques
Description : Formations spécialisées inclusion et médiation numériques
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique sur l'ensemble du territoire métropolitain et DROM-COM
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique sur l'ensemble du territoire métropolitain et DROM-COM
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Bourgogne-Franche-Comté
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Bretagne
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Bretagne
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Centre-Val de Loire
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Centre-Val de Loire
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Corse
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Corse
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Grand Est
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Grand Est
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Hauts-de-France
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Hauts-de-France
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Île-de-France
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Île-de-France
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Normandie
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Normandie
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Nouvelle-Aquitaine
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Occitanie
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Occitanie
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Pays de la Loire
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Pays de la Loire
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description : Prestations d'AMO dans de la cadre de l'inclusion et la médiation numérique en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Plateforme des communs
Description : Plateforme des communs
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72263000 Services d'implémentation de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33196200 Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72420000 Services de développement de l'internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853758
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853758
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 65A1C449-C447-B6AD-D2C44F47236BB1AF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : CANUT
Numéro d'enregistrement : 80939
Adresse postale : 4 Place Amedee Bonnet
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Président Le
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0481650070
Adresse internet : https://canut.org
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 65A1C490-FD73-3FD3-5F852D5559F9A224
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 65A1C4A0-0DDE-74BA-29B4FB1299A44DBB
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0e6a972e-f4f8-4975-94c8-5bb9061bc0a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026