Matériels incendie et système de sécurité incendie.

75 - CHNO QUINZE VINGTS

Mise en ligne : 14/08/2025

Limite de réponse : 12/09/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2534-0944

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78
Annonce n° 25-91159

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHNO des 15-20
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Matériels incendie et système de sécurité incendie
Description : Fourniture et maintenance des matériels et des systèmes de sécurité incendie du CHNO des Quinze-Vingts
Identifiant de la procédure : a4c2f879-9d35-4749-adf8-7eb56601836e
Identifiant interne : 2025-017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 rue de Charenton
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 660,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Modalités de soumission des lots : En application de l'article R2113-1 du code la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à plusieurs lots afin de favoriser une plus grande concurrence. Toutefois, pour la bonne exécution des prestations, compte-tenu de la spécificité propre à chacun des lots, il est précisé qu'un candidat ne peut être attributaire que d'un lot au maximum. Néanmoins, si à l'issue de l'analyse d'un lot, la mise en oeuvre des critères d'attribution conduit un candidat à être classé premier sur plusieurs lots auxquels il aurait soumissionné, celui-ci pourrait se voir attribuer un nombre de lots supérieur à un. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales : Articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du CCP

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Description : Au titre du présent marché, il est demandé au titulaire : - la vérification et la maintenance réglementaire des systèmes de sécurité incendie avec obligation de résultats sur le bon fonctionnement des installations et autres objectifs définis à l'article 7.2 du présent document, - des interventions ponctuelles d'installations ou de réparation déclenchées par le biais de bons de commande (article 8.2 du présent document) - un service d'astreinte (inclus dans maintenance curative), - l'émission de devis à faire valider par l'établissement pour des modifications ou améliorations des installations.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHNO des 15-20
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 points Considérations environnementales : 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : - un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et maintenance des matériels de sécurité incendie
Description : Il comprend : - la vérification et la maintenance réglementaire avec l'obligation de résultat sur le bon fonctionnement des matériels, - deux audits annuels, - l'émission de devis, - le remplacement des matériels hors service en fonction des commandes.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHNO des 15-20
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution secondaire au lot 2 : Le Centre Laser Vision des 15-20 (CLV des 15-20) Bâtiment Unité Complémentaire Locative (UCL) Niveau RDC 13 rue Moreau 75012 PARIS

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 points Considérations environnementales 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 12/09/2025 à 16:00