398303-2026 - Mise en concurrence
398303-2026.
398303-2026 - Mise en concurrence
France - Remise en état de bâtiments dégradés - Marché public de travaux - Réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON
OJ S 110/2026 10/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: GrandLyon Habitat
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché public de travaux - Réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON
Description: La présente consultation a pour objet la réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON. Les travaux sont répartis en 9 lots techniques traités en corps d'état séparés. Les lots no1, 6, 7 et 8 font l'objet d'une autre consultation. Le démarrage prévisionnel du chantier est programmé pour : DECEMBRE 2026. Délai global de l'opération : 42 mois, période de préparation incluse (6 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage de chantier. Il sera attribué un marché : - à prix global et forfaitaire révisable, pour les lots 2 et 3, - à prix mixte pour les lots 4, 5 et 9. En cas de candidature groupée, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement
Identifiant de la procédure: c957addb-19d6-40de-a1de-c9e5afd2a7de
Identifiant interne: 2026-0484/AOO/VIEILLE CROIX-ROUSSE/SF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Le dossier de consultation peut être téléchargé sur www.grandlyonhabitat.fr -rubrique 'je suis fournisseur-consultations en cours'. Modalité de paiement : Virement bancaire / Délai de paiement : 30 jours. Modalité de financement : Prêts / Subventions / Fonds propres. Modalités de la visite obligatoire (cf. art 2.5 du Règlement de la Consultation). Elle sera organisée : - le mardi 30 Juin 2026 à 14h30, avec Mme Clement de Grandlyon Habitat - tél. : 04 72 74 68 46 / 06 32 03 23 42 - le mardi 21 Juillet 2026 à 14h30, avec Fleurent Architectes - Jean-Baptiste Fleurent -
[email protected] Lieu de rendez-vous : 39 rue Pernon 69004 Lyon. Avance de 5 % prévue sous conditions (cf. art 2.8 du Rc). Les conditions de participation sont présentées dans l'article 4 du Rc. Les critères et sous-critères des lots sont énoncés à l'article 5.1 du Rc. Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis www.marches-publics.info
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: MACONNERIE
Description: MACONNERIE
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maconnerie, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/12/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830892.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830892.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Grandlyon Habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: FACADES ITE
Description: FACADES ITE
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de facade, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/12/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830892.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830892.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Grandlyon Habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES et INTERIEURES
Description: MENUISERIES EXTERIEURES et INTERIEURES
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/12/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830892.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830892.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Grandlyon Habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: PLATRERIE PEINTURE - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCES
Description: PLATRERIE PEINTURE - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCES
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/12/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée avec des prestations supplémentaires éventuelles pour le : Lot no5 - Platrerie Peinture - Sols Souples - Carrelage Faiences : - Pse No1 : Transformation des 4t2c+4t3a en 4 T4ac - Pse No3 : Peinture des portes palières des logements - Pse No4 : Isolation renforcée embrasures fenêtres - Pse No5 : Isolation renforcée allèges fenêtres La réponse aux Pse est obligatoire
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830892.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830892.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Grandlyon Habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Options:
Description des options: Le marché du lot no9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaires comporte une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles, décomposées comme suit : - Tranche optionnelle no1 : Chaufferie provisoire bâtiments 3 et 4 en attente raccordement Rcu (35 37 39 41 43 et 45 rue Pernon) - Tranche optionnelle no2 : Chaufferie provisoire bâtiment 2 en attente raccordement Rcu (29 31 et 33 rue Pernon) - Tranche optionnelle no3 : Chaufferie provisoire bâtiment 1 en attente raccordement Rcu (2 4 et 6 rue Pernon)
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/12/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée avec des prestations supplémentaires éventuelles pour le : Lot no9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaires : - Pse No1 : Transformation des 4t2c+4t3a en 4 T4ac - Pse No2 : Porte vitrée dans les douches La réponse aux Pse est obligatoire. Durée : - tranche ferme : 42 mois dont 6 semaines de préparation : tranche optionnelle no1 : 12 mois, début prévu le 24/11/2027, fin prévue le 24/11/2028 : tranche optionnelle no2 : 7 mois, début prévu le 28/02/2028, fin prévue le 28/09/2029 : tranche optionnelle no3 : 4 mois, début prévu le 17/05/2028, fin prévue le 17/09/2028.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830892.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830892.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Grandlyon Habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 898D4528-0982-4333-83D98BE71362F1E8.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: GrandLyon Habitat
Numéro d'enregistrement: 4146.
Adresse postale: 2 Place de Francfort Cs 13754.
Ville: Lyon
Code postal: 69444.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Freixinos Jean-Noël
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472746800
Adresse internet: http://www.grandlyonhabitat.fr
Profil de l'acheteur: http://www.grandlyonhabitat.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: GRANDLYON HABITAT
Numéro d'enregistrement: 898D4548-A7EF-AB3B-04FED405A27D756E
Adresse postale: Immeuble Terra Mundi 2 Place de Francfort, Cs 13754.
Ville: Lyon
Code postal: 69444.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Monsieur S. FOURNIER - Direction des Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472746891.
Télécopieur: 0472746706.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 898D4559-A417-21B7-D8AB2BAA80DDB305.
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 898D456A-E57D-C699-A611F58DEBD9B1FB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c04274d3-468a-495a-8252-a872d8ab0ec9 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 08/06/2026 15:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 398303-2026.
Numéro de publication au JO S: 110/2026.
Date de publication: 10/06/2026
