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Marché Prestations de formation à la radioprotection des patients pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché Prestations de formation à la radioprotection des patients pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Description: Prestations de formation à la radioprotection des patients pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA) respectant la Décision ASN no2019-DC-0669 de l'Autorité de Sûreté Nucléaire et les guides associés
Identifiant de la procédure: b22968da-07cd-4992-a32b-f5ec17dd056a
Identifiant interne: UNICANCER/2024/PPE042.
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 750 000Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 6.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Formation concernant la radioprotection patient en médecine nucléaire pour chaque professionnel concerné
Description: Formation concernant la radioprotection patient en médecine nucléaire pour chaque professionnel concerné
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.1.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.1.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Formation concernant la radioprotection patients en radiologie conventionnelle et en radiologie interventionnelle
Description: Formation concernant la radioprotection patients en radiologie conventionnelle et en radiologie interventionnelle é
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.2.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.2.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Formation concernant la radioprotection patients pour les professionnels réalisant des pratiques interventionnelles radioguidées
Description: Formation concernant la radioprotection patients pour les professionnels réalisant des pratiques interventionnelles radioguidées
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.3.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.3.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Formation concernant la radioprotection patients en radiothérapie externe - curiethérapie pour chaque professionnel concerné
Description: Formation concernant la radioprotection patients en radiothérapie externe - curiethérapie pour chaque professionnel concerné
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.4.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.4.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Formation concernant la radioprotection patients pour les professionnels réalisant la réception et le contrôle de dispositifs médicaux
Description: Formation concernant la radioprotection patients pour les professionnels réalisant la réception et le contrôle de dispositifs médicaux
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.5.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.5.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Formation concernant la radioprotection patients pour les chirurgiens-dentistes, spécialistes en stomatologie, spécialistes en chirurgie orale, spécialistes en chirurgie maxillo-faciale
Description: Formation concernant la radioprotection patients pour les chirurgiens-dentistes, spécialistes en stomatologie, spécialistes en chirurgie orale, spécialistes en chirurgie maxillo-faciale
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 80561000Services de formation dans le domaine de la santé
Options:
Description des options: 7.6.3.1 Paiement en ligne (Option libre) 7.6.3.2 Autre(s) options(s) libre(s)
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073814.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris 8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Numéro d'enregistrement: 49118605200024.
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Ville: PARIS
Code postal: 75013.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 144235576.
Adresse internet:
https://www.unicancer.fr
Profil de l'acheteur:
https://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763.
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 075210cd-3294-4de8-83f7-6d1354b173be- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/02/202519:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais