Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-111002
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Hazebrouck (59)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590295800010
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59524
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24AC046_CD/GD
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Rolande RÉANT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 328434440
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
La liste des documents à fournir est listée dans le règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
La liste des documents à fournir est listée dans le règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
La liste des documents à fournir est listée dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/10/2024 à 23:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
services de la Ville d'HAZEBROUCK
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché n°24AC046_CD/GD : Marché de marquage au sol
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233221
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de marquage au sol en résine, peinture ou thermocollé
Lieu principal d'exécution du marché : sur le territoire de la ville d'HAZEBROUCK
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Forme du marché
La présente consultation est organisée par un Acheteur selon une procédure adaptée ouverte, en application de l'article R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique. La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans remise en compétition lors de leur attribution et par marchés subséquents sous forme de devis
Négociation
Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la Commande Publique, le maître d'ouvrage a prévu la possibilité de négocier mais se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Durée
Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire - Il est reconductible 2 fois pour une périodique. La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.
Montant du marché :
Montant minimum annuel HT : sans montant minimum annuel HT
Montant maximum annuel HT : 30 000 €
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2024
