Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/232192-2024/html
232192-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
232192-2024
232192-2024 - Mise en concurrence
France Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments MARCHE MULTISERVICE (PLOMBERIE, ROBINETTERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION...) DE LA SA HLM DU DEPARTEMENT DE L'OISE
OJ S 78/2024 19/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Forme juridique de lacheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : MARCHE MULTISERVICE (PLOMBERIE, ROBINETTERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION...) DE LA SA HLM DU DEPARTEMENT DE L'OISE
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, l'exploitation et l'investissement sur les équipements assurant la sécurité, le chauffage et la ventilation ainsi que les équipements de robinetterie et plomberie du patrimoine de la SA HLM de l'Oise.
Identifiant de la procédure : 9276a276-d8b3-43b5-a21e-f6d2fca1258a
Identifiant interne : 2024.0028.00
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Secteur Compiègne 1 - ce lot correspondra au lot 4A du marché multiservice global
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, l'exploitation et l'investissement sur les équipements assurant la sécurité, le chauffage et la ventilation ainsi que les équipements de robinetterie et plomberie du patrimoine de la SA HLM de l'Oise. Le titulaire doit assurer l'entretien courant, la conduite et exploitation, les travaux de renouvellement et de mises en conformités des équipements techniques présents dans son périmètre contractuel. Le présent Marché de type P2-P3-P5 (BPU) avec engagement de résultats a pour objet de définir la nature, le champ d'application ainsi que les conditions d'exécution des prestations.
Identifiant interne : 2024.0028.01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sahlm60.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2024 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Secteur Compiègne 2 - ce lot correspondra au lot 4B du marché multiservice global
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, l'exploitation et l'investissement sur les équipements assurant la sécurité, le chauffage et la ventilation ainsi que les équipements de robinetterie et plomberie du patrimoine de la SA HLM de l'Oise. Le titulaire doit assurer l'entretien courant, la conduite et exploitation, les travaux de renouvellement et de mises en conformités des équipements techniques présents dans son périmètre contractuel. Le présent Marché de type P2-P3-P5 (BPU) avec engagement de résultats a pour objet de définir la nature, le champ d'application ainsi que les conditions d'exécution des prestations.
Identifiant interne : 2024.0028.02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sahlm60.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2024 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Secteur Creil 1 - ce lot correspondra au lot 5A du marché multiservice global
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, l'exploitation et l'investissement sur les équipements assurant la sécurité, le chauffage et la ventilation ainsi que les équipements de robinetterie et plomberie du patrimoine de la SA HLM de l'Oise. Le titulaire doit assurer l'entretien courant, la conduite et exploitation, les travaux de renouvellement et de mises en conformités des équipements techniques présents dans son périmètre contractuel. Le présent Marché de type P2-P3-P5 (BPU) avec engagement de résultats a pour objet de définir la nature, le champ d'application ainsi que les conditions d'exécution des prestations.
Identifiant interne : 2024.0028.03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sahlm60.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2024 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Secteur Creil 2 - ce lot correspondra au lot 5B du marché multiservice global
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, l'exploitation et l'investissement sur les équipements assurant la sécurité, le chauffage et la ventilation ainsi que les équipements de robinetterie et plomberie du patrimoine de la SA HLM de l'Oise. Le titulaire doit assurer l'entretien courant, la conduite et exploitation, les travaux de renouvellement et de mises en conformités des équipements techniques présents dans son périmètre contractuel. Le présent Marché de type P2-P3-P5 (BPU) avec engagement de résultats a pour objet de définir la nature, le champ d'application ainsi que les conditions d'exécution des prestations.
Identifiant interne : 2024.0028.04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sahlm60.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2024 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Numéro denregistrement : 525920310
Adresse postale : 28 Rue Gambetta
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 344065803
Adresse internet : https://www.sahlm60.com/
Profil de lacheteur : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Beauvais
Numéro denregistrement : 17800111100073
Ville : Beauvais
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0344796060
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 4f4a11e3-382a-41f9-abb5-979231c1cac1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 18/04/2024 14:20:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 232192-2024
Numéro de publication au JO S : 78/2024
Date de publication : 19/04/2024