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123555-2024
123555-2024 - Mise en concurrence
France Matériel de levage et de manutention MARCHE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Forme juridique de lacheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : MARCHE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
Description : La présente consultation a pour objet la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Identifiant de la procédure : 196d447c-30e5-4b5b-ae25-dcdf1240a80b
Identifiant interne : 2024-SG-01-00 ; 2024-CDB-13-00 ; 2024-MACH-09-00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement, 42415200 Chariots de manutention, 42415100 Chariots élévateurs
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 1-3 rue Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44022
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 346 500,16 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes.
Identifiant interne : 2024-SG-01-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement, 42415110 Chariot élévateurs, 42415200 Chariots de manutention
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 171 750,03 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 225 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Laccord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de larticle R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à lacte dengagement, pour une durée dun (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives dun (1) an. La durée de laccord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu lopérateur économique dont loffre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de sadresser à lopérateur classé second uniquement dans le cas où le premier na pas répondu dans les délais ou na pas la capacité de fournir lengin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position na pas répondu dans les délais ou nest pas en capacité de fournir lengin demandé, lAcheteur sadressera au Titulaire classé en troisième position.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Utilisation de ce critère : Non utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 04/04/2024 14:10:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et au Mémorial de l'abolition de l'esclavage
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et au Mémorial de l'abolition de l'esclavage
Identifiant interne : 2024-CDB-13-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement, 42415100 Chariots élévateurs, 42415200 Chariots de manutention
5.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6 349,01 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Laccord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de larticle R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à lacte dengagement, pour une durée dun (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives dun (1) an. La durée de laccord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu lopérateur économique dont loffre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de sadresser à lopérateur classé second uniquement dans le cas où le premier na pas répondu dans les délais ou na pas la capacité de fournir lengin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position na pas répondu dans les délais ou nest pas en capacité de fournir lengin demandé, lAcheteur sadressera au Titulaire classé en troisième position.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Utilisation de ce critère : Non utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 04/04/2024 14:10:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
Identifiant interne : 2024-MACH-09-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention, 42415100 Chariots élévateurs, 42415200 Chariots de manutention
5.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 168 401,12 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Laccord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de larticle R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à lacte dengagement, pour une durée dun (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives dun (1) an. La durée de laccord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu lopérateur économique dont loffre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de sadresser à lopérateur classé second uniquement dans le cas où le premier na pas répondu dans les délais ou na pas la capacité de fournir lengin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position na pas répondu dans les délais ou nest pas en capacité de fournir lengin demandé, lAcheteur sadressera au Titulaire classé en troisième position.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Utilisation de ce critère : Non utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 04/04/2024 14:10:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro denregistrement : 482414216
Département : 44000
Adresse postale : 1-3 rue de Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Alison de Boni
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0251174857
Adresse internet : https://www.levoyageanantes.fr/
Profil de lacheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro denregistrement : 17350111500161
Adresse postale : 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0299653737
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 71d4ae55-872c-4aa1-a23b-490ba48ea0da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 27/02/2024 09:14:30 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 123555-2024
Numéro de publication au JO S : 42/2024
Date de publication : 28/02/2024