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121443-2024
121443-2024 - Mise en concurrence
France Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage Marché électroménagers, petits électroménagers, télévisions et services associés
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SARA Centre Est
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SARA Centre Est
Forme juridique de lacheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SARA Centre Est
Forme juridique de lacheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché électroménagers, petits électroménagers, télévisions et services associés
Description : Le présent accord-cadre a pour vocation d'assurer la prestation de fourniture en électroménagers, petits électroménagers, télévisions et services associés au bénéfice des adhérents de SARA Centre-Est. SARA EST est une centrale d'achat au sens de l'article L.2113-2 du Code de la commande publique. La nature des prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.
Identifiant de la procédure : c53c92cd-e97d-4a36-853d-8990b5641d47
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Télévisions
Description : fournitures de télévisions et télécommandes
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Système dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SARA Centre Est
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Electroménagers
Description : Appareils électroménagers domestiques
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Système dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SARA Centre Est
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Petits électroménagers
Description : fourniture de petits électroménagers
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Wk4xHzEKH0&cycNum=0&ongletActif=2#tab1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Système dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SARA Centre Est
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SARA Centre Est
Numéro denregistrement : 838 659 514 00015
Adresse postale : 290 route de Vienne
Ville : Lyon
Code postal : 69355
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0427187923
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 480cbd11-d953-4b51-8daa-e86b9e4ae4c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 26/02/2024 15:25:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 121443-2024
Numéro de publication au JO S : 42/2024
Date de publication : 28/02/2024