Avis de marché - Avis n° 26-85591 du 03/09/2026
Département(s) de publication :
39
Annonce n°
26-85591
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Bresse Haute Seille
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006961500207
Ville : Bletterans
Code postal : 39140
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 39
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : V-082601
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : NSOLI BOIKA Gérard
Numéro de téléphone du contact : +33 384444680
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du chiffre d'affaires global (et du CA relatif à l'objet du marché si
possible), sur les trois derniers exercices disponibles
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Effectifs moyens annuels et encadrement sur les trois dernières années
- Liste des principaux travaux similaires réalisés sur les trois dernières années
(montant, date, destinataire)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/09/2026 à 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Accord - cadre a bons de commandes
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENT
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché de travaux de curage et dérasement
Lieu principal d'exécution du marché : Ensemble du territoire communautaire de la CC BRESSE HAUTE SEILLE
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 16000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
