Avis de marché
Département(s) de publication :13, 83, 04, 30, 84
Annonce n° 24-63292
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : IME DES TROIS LUCS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES
Description : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES
Identifiant de la procédure : 2ca09d0e-2992-42e3-a134-07065181b624
Identifiant interne : 2024-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES - LOT 1
Description : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES - TRANSPORT EN COMMUN
Identifiant interne : LOT 1 - TRANSPORT EN COMMUN
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Afin de répondre à l'évolution de l'effectif ou lieu de prise en charge un avenant pourra être rédigé pour s'adapter aux nouveaux besoins en cours de marché. Une consultation auprès du titulaire de chaque lot sera réalisée avant la formalisation de l'avenant. L'offre retenue sera intégrée dans le marché du prestataire retenu par la rédaction d'un avenant
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : MARSEILLE ET COMMUNES ENVIRONNANTES
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 11 MONTH
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : prix étudié à travers le bordereau de prix retourné et signé par le candidat : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE DES PRESTATIONS
Description : Moyens techniques adaptés : 25 % Moyens humains affectés à la tournée : 15 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://ime3l.e-marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 30/06/2024 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 60 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 10:00
Lieu : IME-EEAP DES TROIS LUCS
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : IME - EEAP DES TROIS LUCS
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES - LOT 2
Description : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES - VEHICULES 8-9 PLACES ASSISES OU PMR
Identifiant interne : LOT 2- VEHICULES 8-9 PLACES ASSISES OU PMR
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Afin de répondre à l'évolution de l'effectif ou lieu de prise en charge un avenant pourra être rédigé pour s'adapter aux nouveaux besoins en cours de marché. Une consultation auprès du titulaire de chaque lot sera réalisée avant la formalisation de l'avenant. L'offre retenue sera intégrée dans le marché du prestataire retenu par la rédaction d'un avenant
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : MARSEILLE ET COMMUNES ENVIRONNANTES
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DEFICIENTS INTELLECTUELS ET POLYHANDICAPES
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : prix étudié à travers le bordereau de prix retourné et signé par le candidat : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE DES PRESTATIONS
Description : Moyens techniques adaptés : 25 % Moyens humains affectés à la tournée : 15 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://ime3l.e-marchespublics.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 30/06/2024 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 60 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 10:00
Lieu : IME-EEAP DES TROIS LUCS
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : IME - EEAP DES TROIS LUCS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : IME DES TROIS LUCS
Numéro d'enregistrement : 26130279800010
Adresse postale : 92 ROUTE ENCO DE BOTTE
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13012
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 491186230
Profil de l'acheteur :
https://ime3l.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1410_1022255.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : IME - EEAP DES TROIS LUCS
Numéro d'enregistrement : 26130279800010
Adresse postale : 92 ROUTE ENCO DE BOTTE
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13012
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0491186230
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8c7ccef1-d368-4466-834f-765333a7dc28 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/05/2024 à 12:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/05/2024