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530010-2025
530010-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Marché de services de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 90 logements - Rue de la Moisson - 65690 BARBAZAN-DEBAT
OJ S 154/2025 13/08/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : PROMOLOGIS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de services de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 90 logements - Rue de la Moisson - 65690 BARBAZAN-DEBAT
Description : Marché de services de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 90 logements - Rue de la Moisson - 65690 BARBAZAN-DEBAT
Identifiant de la procédure : ee97bc1a-2acc-4f4b-81e8-3f70806b3197
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue de la Moisson
Ville : Darbazan-Debat
Code postal : 65690
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0000
Titre : Marché de services de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 90 logements - Rue de la Moisson - 65690 BARBAZAN-DEBAT
Description : Marché de services de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 90 logements - Rue de la Moisson - 65690 BARBAZAN-DEBAT
Identifiant interne : S-PF-40095
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : Les soumissionnaires sont invités à chiffrer la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (Opc) en option dans leur offre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue de la Moisson
Ville : Darbazan-Debat
Code postal : 65690
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 22/09/2025
Durée : 30 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40095
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40095
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Siège social de Promologis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOLOGIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2DDFDA67-EC6A-04D6-69A36BCC1E991E3D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : PROMOLOGIS
Numéro d’enregistrement : 330
Adresse postale : 2 rue du Dr Sanières
Ville : Toulouse
Code postal : 31007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : PACHEU Philippe
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0561105152
Adresse internet : http://www.promologis.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : PROMOLOGIS
Numéro d’enregistrement : 2DDFDA87-BE5B-A54C-E1E870B06DA38C4E
Adresse postale : 2 rue du docteur Sanière
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0561105046
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 2DDFDA96-BAB3-7B14-18020F1AEA2B85A9
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0547339000
Télécopieur : 0556013664
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 2DDFDAA5-BCFF-0868-52F22DE0C2FB2877
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0547339000
Télécopieur : 0556013664
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77aa3725-7a6c-42f2-bd73-5b26f20b889a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2025 14:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 530010-2025
Numéro de publication au JO S : 154/2025
Date de publication : 13/08/2025
