797872-2025 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website
797872-2025.
797872-2025 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage - MARCHE DE PROPRETE
OJ S 232/2025 02/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE DE PROPRETE
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de propreté, de nettoyage et de gestion des déchets sur le patrimoine et les sites de la société d'HLM UNICIL.
Identifiant de la procédure: a47f9e70-af8f-4199-b71e-7d150a82cc6b
Identifiant interne: 25-705.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La consultation est passée par procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R 2124-1 et suivants du code de la commande publique.
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine de la SA d'HLM UNICIL Bouches du Rhône, Alpes de Haute Provence, Hautes Alpes, Alpes Maritimes, Var, Vaucluse, Gard SIEGE de la SA d'HLM UNICIL: 20 BD PEYTRAL LOCAUX DE LA SA D'HLM UNICIL : 11 rue Armemy
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 20
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Entretien des parties communes - Marseille du 1er au 9ème arrondissement
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille du 1er au 9ème arrondissement
Identifiant interne: 25-705.1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille du 1er au 9ème arrondissement
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Entretien des parties communes - Marseille du 10ème au 12ème arrondissement
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille du 10ème au 12ème arrondissement
Identifiant interne: 25-705.2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille du 10ème au 12ème arrondissement
Ville: marseille
Code postal: 13010
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Entretien des parties communes - Marseille 13 et 14ème arrondissement + Allauch et Plan de Cuques
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille 13 et 14ème arrondissement + Allauch et Plan de Cuques
Identifiant interne: 25-705.3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille 13 et 14ème arrondissement + Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13013.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Entretien des parties communes - Marseille 15 et 16ème arrondissement + Résidence 3029 Les douanes 13002.
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille 15 et 16ème arrondissement + Résidence 3029 Les douanes 13002.
Identifiant interne: 25-705.4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille 15 et 16ème arrondissement + Résidence 3029 Les douanes 13002.
Ville: marseille
Code postal: 13015.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Entretien des parties communes - Pays Aubagne et de l'étoile, La Ciotat, Roquefort la Bedoule + Saint-Zacharie (83)
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Pays Aubagne et de l'étoile, La Ciotat, Roquefort la Bedoule + Saint-Zacharie (83)
Identifiant interne: 25-705.5.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Pays Aubagne et de l'étoile, La Ciotat, Roquefort la Bedoule + Saint-Zacharie (83)
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Entretien des parties communes - Etang de Berre
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Etang de Berre
Identifiant interne: 25-705.6.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Etang de Berre
Ville: ETANG DE BERRE
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Entretien des parties communes - Périmètre Aix-Salon
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le Périmètre Aix-Salon
Identifiant interne: 25-705.7.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Périmètre Aix-Salon
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13100
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Entretien des parties communes - Périmètre Miramas Arles + Nord-Ouest des bouches du rhône + Les angles (30133)
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le Périmètre Miramas Arles + Nord-Ouest des bouches du rhône + Les angles (30133)
Identifiant interne: 25-705.8.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Périmètre Miramas Arles - Nord-Ouest des bouches du rhône + Les angles (30133)
Ville: marseille
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Entretien des parties communes - Vaucluse vallée du Rhône
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Vaucluse vallée du Rhône
Identifiant interne: 25-705.9.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Vaucluse vallée du Rhône
Ville: Avignon
Code postal: 84007.
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Entretien des parties communes - Alpes-de-Haute-Provence (04), Nord des bouches du Rhône (13), Zone de la Durance (84) et Vinon sur Verdon (83)
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur des Alpes-de-Haute-Provence (04), Nord des bouches du Rhône (13), Zone de la Durance (84) et Vinon sur Verdon (83)
Identifiant interne: 25-705.10
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Alpes-de-Haute-Provence (04), Nord des bouches du Rhône (13), Zone de la Durance (84) et Vinon sur Verdon (83)
Ville: Digne les Bains
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Entretien des parties communes - Hautes-Alpes (05)
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur des Hautes-Alpes (05)
Identifiant interne: 25-705.11.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Hautes-Alpes (05)
Ville: Briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Entretien des parties communes - Alpes-Maritimes
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: 25-705.12.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Alpes-Maritimes
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Entretien des parties communes - Var
Description: Prestations d'entretien des parties communes pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur du Var
Identifiant interne: 25-705.13.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Secteur Var
Ville: Toulon
Code postal: 83070
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Collecte et valorisation des encombrants - Marseille Nord-Est, Bouc-Bel-Air et Fuveau
Description: Prestations de collecte et valorisation des encombrants pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille Nord-Est, Bouc-Bel-Air et Fuveau
Identifiant interne: 25-705.14.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille Nord-Est, Bouc-Bel-Air et Fuveau
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Collecte et valorisation des encombrants - Marseille nord, Vitrolles et Pays de l'Étang
Description: Prestations de collecte et valorisation des encombrants pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Marseille nord, Vitrolles et Pays de l'Étang
Identifiant interne: 25-705.15.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille nord, Vitrolles et Pays de l'Étang
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Collecte et valorisation des encombrants - Arles-Crau-Camargue
Description: Prestations de collecte et valorisation des encombrants pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur Arles-Crau-Camargue
Identifiant interne: 25-705.17.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Arles-Crau-Camargue
Ville: Arles
Code postal: 13104.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Collecte et valorisation des encombrants - Bassin ouest provence - Istres, Miramas et Port de Bouc
Description: Prestations de collecte et valorisation des encombrants pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de de Bassin ouest Provence - Istres, Miramas et Port de Bouc
Identifiant interne: 25-705.16.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Bassin ouest provence - Istres, Miramas et Port de Bouc
Ville: MIRAMAS
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Collecte et valorisation des encombrants - Salon, Noves et Châteaurenard
Description: Collecte et valorisation des encombrants pour le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL dans le secteur de Salon, Noves et Châteaurenard
Identifiant interne: 25-705.18.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Salon, Noves et Châteaurenard
Ville: Salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Nettoyage des locaux et vitrerie de la SA D'HLM UNICIL- Marseille
Description: Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie de la SA D'HLM UNICIL- secteur de Marseille
Identifiant interne: 25-705.19.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Nettoyage des locaux et vitrerie de la SA D'HLM UNICIL- Hors Marseille
Description: Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie de la SA D'HLM UNICIL- secteur de Aix en Provence, Toulon et Nice
Identifiant interne: 25-705.20
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: secteur de Aix en Provence, Toulon et Nice
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13100
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.6.Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Organisation qui recoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement: 57362075400032.
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001.
Ville: Marseille Cedex 06.
Code postal: 13286.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 491139113.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.unicil.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille.
Numéro d'enregistrement: 17130111200776.
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: Marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 049115505.
Adresse internet: www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e4583526-bf7e-4a42-a1fa-5bbd91c348d9 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 28/11/2025 18:25:33 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 797872-2025.
Numéro de publication au JO S: 232/2025.
Date de publication: 02/12/2025
