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132688-2024
132688-2024 - Mise en concurrence
France Services de réparation et d'entretien de chauffage central Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
OJ S 45/2024 04/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AFPA
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant de la procédure : 28f8bb18-ae20-436a-bfb1-24f70c4c754e
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 221 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Centre-Val de Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 264 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Île-de-France
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 928 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Normandie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 951 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Nouvelle Aquitaine
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 558 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Occitanie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 648 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Bourgogne Franche Comté
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 746 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Grand Est
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 143 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Provence-Alpes-Côte d'Azur
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 143 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Haut de France
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Marché de prestations de services relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation pour l'ensemble des sites de l'Afpa.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation avec gros entretien, pour les installations de l'AFPA.
Identifiant interne : Bretagne
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 303 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Critère A : Capacité financière (15 points) - Critère B : Références similaires (35 points) - Critère C : Capacités techniques et professionnelles (50 points)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : AFPA
Numéro denregistrement : 82422814200017
Adresse postale : 3 rue Franklin
Ville : Montreuil sous Bois
Code postal : 93100
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 666407474
Adresse internet : https://www.afpa.fr/
Profil de lacheteur : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1001890.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro denregistrement : 13000686900015
Ville : Montreuil
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 6aa133fd-3b52-4114-8fba-f7dd57274723 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 29/02/2024 16:50:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 132688-2024
Numéro de publication au JO S : 45/2024
Date de publication : 04/03/2024