5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Appel d'offres en vue des prestations d'excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l'« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l'« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63500000
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63510000
Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Carqueiranne
Code postal
:
83320
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
130,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE (noté sur 50 points), lui même sous pondéré en 3 sous-critères: sous-critère 1 (20pts) : organisation et moyens mis en place afin d'exécuter les prestations;sous-critère 2 (20pts) : relation client et assistance; sous-critère3 (10 pts):partenariats
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE(noté sur10points)Le candidat décrit les actions environnementales mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché, notamment celles de:aspects environnementaux relatifs aux modes de transport dans le cadre de l'exécution des prestations:formation à l'écoconduite, le type de carburant utilisé dans le cadre des excursions; le choix des itinéraires etc(cf art4.2RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total du bordereau des prix unitaires contractuel valant devis quantitatif estimatif non contractuel visé à l'article 4.1 du Règlement de consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offres
:
Commune de Carqueiranne (83)
