Marché de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites AFPA.

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/603831-2024/html

603831-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website



603831-2024



603831-2024 - Mise en concurrence

France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Marché de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites AFPA


OJ S 196/2024 08/10/2024


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : AFPA

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Marché de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites AFPA

Description : La présente consultation a pour objet l'entretien courant des espaces verts de centres Afpa.

Identifiant de la procédure : c9acd40a-a82e-4e8f-8791-d47b386b3dca

Type de procédure : Ouverte


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 325 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 62


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 62




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : 1_AURA_BOURG EN BRESSE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Bourg-en-Bresse


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : 2_BFC_CHEVIGNY ST SAUVEUR

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Chevigny St Sauveur


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : 3_BFC_MIGENNES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Migennes


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : 4_BFC_MONTCEAU LES MINES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Montceau les Mines


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : 5_BFC_NEVERS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Nevers


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : 6_BRETAGNE_RENNES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Rennes


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : 7_BRETAGNE_ST MALO

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Malo


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : 8_BRETAGNE_BREST_MORLAIX_QUIMPER

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa de Brest, Morlaix et Quimper


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : 9_BRETAGNE_ST BRIEUC LANGUEUX

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Brieuc Langueux


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : 10_BRETAGNE_AURAY KERVAL'H_ST GOUSTAN

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa d'Auray Kerval'h et Auray St Goustan


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : 11_BRETAGNE_LORIENT

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Lorient


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : 12_BRETAGNE_LOUDEAC

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Loudéac


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : 13_CVDL_BOURGES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Bourges


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : 14_CVDL_CHARTRES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Chartres


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : 15_CVDL_CHATEAUROUX_ISSOUDUN

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa de Châteauroux et d'Issoudun


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : 16_CVDL_MONTARGIS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Montargis


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : 17_CVDL_OLIVET

Description : Prestation d'entretien des espaces pour le centre Afpa d'Olivet


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : 18_GRAND EST_STRASBOURG

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Strasbourg


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : 19_GRAND EST_COLMAR

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Colmar


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : 20_GRAND EST_MULHOUSE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Mulhouse


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : 21_GRAND EST_REIMS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Reims


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : 22_GRAND EST_RETHEL

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Rethel


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : 23_GRAND EST_CHARLEVILLE MONTCY

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Charleville Montcy


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : 24_GRAND EST_PONT STE MARIE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Pont Ste Marie


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : 25_GRAND EST_ST DIZIER

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Dizier


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : 26_GRAND EST_NANCY LAXOU

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Nancy Laxou


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : 27_GRAND EST_VERDUN

Description : Prestation d'entretien des espaces verts du centre Afpa de Verdun


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0028

Titre : 28_GRAND EST_METZ

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Metz


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0029

Titre : 29_GRAND EST_THIONVILLE YUTZ

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Thionville Yutz


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0030

Titre : 30_GRAND EST_ST AVOLD

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Avold


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0031

Titre : 31_GRAND EST_EPINAL GOLBEY_REMIREMONT

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa d'Epinal-Golbey et Remiremont


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0032

Titre : 32_HDF_CAMBRAI

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Cambrai


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0033

Titre : 33_IDF_LARDY

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Lardy


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0034

Titre : 34_IDF_CRETEIL

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Créteil


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0035

Titre : 35_NORMANDIE_ST ETIENNE DU ROUVRAY

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Etienne du Rouvray


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0036

Titre : 36_NORMANDIE_ALENCON

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa d'Alençon


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0037

Titre : 37_NORMANDIE_COUTANCES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Coutances


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0038

Titre : 38_NORMANDIE_CHERBOURG_EQUEURDREVILLE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa de Cherbourg et d'Equeurdreville


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0039

Titre : 39_NORMANDIE_LE HAVRE_FECAMP

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa du Havre et de Fécamp


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0040

Titre : 40_NORMANDIE_EVREUX

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa d'Evreux


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0041

Titre : 41_NOUVELLE AQUITAINE_ROCHEFORT

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Rochefort


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0042

Titre : 42_NOUVELLE AQUITAINE_GUERET

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Gueret


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0043

Titre : 43_OCCITANIE_TARBES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Tarbes


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0044

Titre : 44_OCCITANIE_ALBI

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa d'Albi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0045

Titre : 45_OCCITANIE_BEZIERS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Béziers


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0046

Titre : 46_OCCITANIE_ST JEAN DE VEDAS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Jean de Vedas


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0047

Titre : 47_OCCITANIE_CARCASSONNE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Carcassonne


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0048

Titre : 48_OCCITANIE_MONTAUBAN

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Montauban


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0049

Titre : 49_OCCITANIE_TOULOUSE BALMA_PALAYS_PAMIERS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa de Toulouse (Balma et Palays) et Pamiers


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0050

Titre : 50_OCCITANIE_PERPIGNAN RIVESALTES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Perpignan Rivesaltes


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0051

Titre : 51_OCCITANIE_RODEZ

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Rodez


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0052

Titre : 52_PACA_NICE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Nice


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0053

Titre : 53_PACA_TOULON

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Toulon


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0054

Titre : 54_PACA_GAP

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Gap


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0055

Titre : 55_PACA_MARSEILLE_ISTRES

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour les centres Afpa de Marseille (St Jérôme, La Treille, Pointe Rouge) et d'Istres


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0056

Titre : 56_PDL_CHOLET

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Cholet


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0057

Titre : 57_PDL_LA ROCHE SUR YON

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de La Roche Sur Yon


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0058

Titre : 58_PDL_LE MANS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa du Mans


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0059

Titre : 59_PDL_ST NAZAIRE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Nazaire


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0060

Titre : 60_PDL_ST HERBLAIN

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de St Herblain


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0061

Titre : 61_PDL_ANGERS

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa d'Angers


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




5.1.

Lot : LOT-0062

Titre : 62_PDL_DOUE LA FONTAINE

Description : Prestation d'entretien des espaces verts pour le centre Afpa de Doué la Fontaine


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/03/2025

Date de fin de durée : 31/07/2028



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir règlement de consultation




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Voir règlement de consultation




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1048809.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/11/2024 18:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : RAS



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : AFPA

Numéro d’enregistrement : 824228142

Adresse postale : Tour Cityscope 3 rue Franklin

Ville : MONTREUIL

Code postal : 93100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 607585323

Adresse internet : https://www.afpa.fr/

Profil de l’acheteur : https://afpa.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil

Numéro d’enregistrement : 13000686900015

Ville : MONTREUIL

Code postal : 93100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0149202000

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




11. Informations relatives à l’avis


11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c89be55f-2aae-4454-9787-958906d8d1c4 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 07/10/2024 10:10:05 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français



11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 603831-2024

Numéro de publication au JO S : 196/2024

Date de publication : 08/10/2024