501141-2026 - Mise en concurrence
501141-2026.
501141-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture - Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'environ 31 logements collectifs situes 45 rue jules ferry à Petite foret. Phase candidatures
OJ S 137/2026 20/07/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Habilians (59)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'environ 31 logements collectifs situes 45 rue jules ferry à Petite foret. Phase candidatures
Description: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'environ 31 logements collectifs situes 45 rue jules ferry à Petite foret. Phase candidatures
Identifiant de la procédure: 313e63dd-2c27-403f-a356-0970395cd2b4.
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Petite forêt
Code postal: 59494.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'environ 31 logements collectifs situes 45 rue Jules Ferry à Petite Foret
Description: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'environ 31 logements collectifs situes 45 rue Jules Ferry à Petite Foret
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Petite forêt
Code postal: 59494.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Habilians (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habilians (59)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Habilians (59)
Numéro d'enregistrement: 45650355600163.
Adresse postale: 46 rue des fusillés
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59493.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 320147275.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: be74b478-43f4-4274-a7e0-51c1ee91d149 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/07/2026 10:28:02 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 501141-2026.
Numéro de publication au JO S: 137/2026.
Date de publication: 20/07/2026
