Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-34
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de sanitaires et d'un dépôt au stade Mathon à Oyonnax (01100)
Code CPV principal
Descripteur principal : 71240000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixée à 650 000,00 euro(s) HT.
Date prévisionnelle de démarrage du marché de MOE : Janvier 2026
Missions de base: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR
Mission complémentaire: OPC
Lieu principal d'exécution du marché : Stade Mathon - 125 cours de Verdun - 01100 OYONNAX
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Jugement des offres:
- critère 1 : Valeur technique 60 points
- critère 2 : Prix des prestations : 40 points
Variante non autorisée
Cette consultation comporte des conditions d'exécution liées au développement durable (cf programme/CCTP et CCAP) + un sous-critère de notation de nature à valoriser les actions en faveur du développement durable dans le cadre de la réalisation des missions
Fermeture exceptionnelle des bureaux le mardi 11 novembre 2025.
Date d'envoi du présent avis : 27/10/2025
