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35970-2026 - Mise en concurrence
35970-2026.
35970-2026 - Mise en concurrence
France - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - Marché de fourniture et livraison de fruits et légumes préparés et réfrigérés (MF 2026-2028-04)
OJ S 12/2026 19/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de fourniture et livraison de fruits et légumes préparés et réfrigérés (MF 2026-2028-04)
Description: Marché de fourniture et livraison de fruits et légumes préparés et réfrigérés (MF 2026-2028-04) pour le service mutualisé du campus de Kerichen (Brest)
Identifiant de la procédure: 9a27138a-48d3-46fd-9760-96d216496f1d
Identifiant interne: MF- 2026-2028-04.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum - BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 - Produits de 4ème gamme
Description: Lot 1 - Produits de 4ème gamme
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Lot 2 - Produits de 5ème gamme
Description: Lot 2 - Produits de 5ème gamme
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Lot 3 - Produits de 5ème gamme issus de l'agriculture biologique
Description: Lot 3 - Produits de 5ème gamme issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Lot 4 - frites fraîches
Description: Lot 4 - frites fraîches
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Lot 5 - Compotes et fruits transformés
Description: Lot 5 - Compotes et fruits transformés
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332100 Fruits transformés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15332270 Purées de fruits
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Lot 6 - Herbes aromatiques
Description: Lot 6 - Herbes aromatiques
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872300 Herbes
Options:
Description des options: Marché renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 Boulevard Léon Blum- BP 72516.
Ville: BREST Cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/08/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X&v=1.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 25.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours: 10/06/2026.
Organisation qui recoit les demandes de participation: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Organisation qui traite les offres: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: LYCEE LA PEROUSE-KERICHEN - SERVICES COMMUNS DU CAMPUS DE KERICHEN
Numéro d'enregistrement: 19290007400019.
Adresse postale: 17 BOULEVARD LEON BLUM - BP 72516.
Ville: Brest cedex 9.
Code postal: 29803.
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0298438200
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ZonZm66I0X
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement: 130 029 283 00012.
Adresse postale: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209.
Ville: NANTES Cedex 1.
Code postal: 44042.
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Mme AILLERIS Christèle, Secrétariat du CCIRA de Nantes
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0660489889.
Adresse internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL DE RENNES
Numéro d'enregistrement: 17350005900014.
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416.
Ville: RENNES Cedex
Code postal: 35044.
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0223212828.
Adresse internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c7ec4eea-67ac-4707-9445-8af0905ec3c7 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/01/2026 17:50:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 35970-2026.
Numéro de publication au JO S: 12/2026.
Date de publication: 19/01/2026
