Marché de fourniture de luminaires LED.

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
15/03/2023 S53
France-Lyon: Appareils d'éclairage et lampes électriques
2023/S 053-157817
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RkHkajN8so
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RkHkajN8so
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Marché de fourniture de luminaires LED
II.1.2) Code CPV principal
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
II.1.3) Type de marché
Fournitures

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
RHONE
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
DA RHONE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 de 12 mois chacune
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ALPES
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
DA ALPES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 de 12 mois chacune
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
AUVERGNE
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
DA AUVERGNE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 de 12 mois chacune
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/04/2023
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
Adresse internet:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10/03/2023