Marche de fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché
Département(s) de publication :45
Annonce n° 26-24175


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Marche de fourniture de denrées alimentaires
Description : Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots. La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors de cette procédure initiale et en reprend la numérotation. Les denrées sont désormais réparties en 18 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les denrées alimentaires sont destinées à être utilisées par les établissements de la CMA CVL pour les besoins suivants : - La confection de repas de restauration collective (CFA36 et CFA37) - L'utilisation en tant que matières d'oeuvre dans le cadre de formations aux métiers de bouche et de l'hôtellerie restauration dispensées dans les quatre CFA et éventuellement dans les 6 CMA et au siège - Activités autres des établissements (manifestations, réceptions par exemple)
Identifiant de la procédure : f1c73079-a3d1-4b95-b7f6-e441929371b8
Identifiant interne : 2602_CMAR_DENREES-ALIM_JG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,927,500 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epices, aides culinaires, fournitures salaisons
Description : Epices, aides culinaires, fournitures salaisons
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site de Loir et Cher
Description : Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site de Loir et Cher
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site du Loiret
Description : Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site du Loiret
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 112,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Volaille fraîche - Site de l'Indre
Description : Volaille fraîche - Site de l'Indre
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Volaille fraîche - Site de l'Indre et Loire
Description : Volaille fraîche - Site de l'Indre et Loire
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Volaille fraîche - Site de Loir et Cher
Description : Volaille fraîche - Site de Loir et Cher
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Volaille fraîche - Site du Loiret
Description : Volaille fraîche - Site du Loiret
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre
Description : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 97,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre et Loire
Description : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre et Loire
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de Loir et Cher
Description : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de Loir et Cher
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 172,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site du Loiret
Description : Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site du Loiret
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 172,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Viande de porc - Site de l'Indre et Loire
Description : Viande de porc - Site de l'Indre et Loire
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Viande de porc - Site de Loir et Cher
Description : Viande de porc - Site de Loir et Cher
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Viande de porc - Site du Loiret
Description : Viande de porc - Site du Loiret
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Viande à la découpe- Site de l'Indre et Loire
Description : Viande à la découpe- Site de l'Indre et Loire
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 157,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Viande à la découpe - Site de Loir et Cher
Description : Viande à la découpe - Site de Loir et Cher
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Viande à la découpe - Site du Loiret
Description : Viande à la découpe - Site du Loiret
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 14:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 3FBEBE92-D92F-B653-47C00A6ACEEB4737
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Numéro d'enregistrement : 3060
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : MERIAU Aline
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238680332
Adresse internet : http://www.crma-centre.fr
Profil de l'acheteur : http://www.pro-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 3FBEBF61-B9E9-B564-B281AF43C3DC7C31
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 38796d38-db41-49a9-b2f2-d8478c6cd692 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/03/2026 à 16:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/03/2026