Marché de changement des travées de sièges d'un amphithéâtre et de fournitures de mobiliers.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-34010


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSPolice
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Marché de changement des travées de sièges d'un amphithéâtre et de fournitures de mobiliers
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges d'un amphithéâtre, la fourniture de 6 fauteuils ou chauffeuses et deux tables basses
Identifiant de la procédure : 0c90b298-7d9c-4a66-ba8a-b954a4c8cbf0
Identifiant interne : 1SGSC-2026-SIEGESAMPHI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de remplacement des travées de sièges de l'amphithéâtre CLEMENCEAU
Description : pour 172 + 15 sièges composant l'amphithéâtre Clémenceau et d'une rangée supplémentaire : • Dépose et enlèvement des sièges et tablettes • Mise en place de nouveaux sièges sur l'ensemble de la travée, de tablettes filaires et leur piétement
Identifiant interne : 1SGSC-2026-SIEGESAMPHI-LOT1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/06/2026
Durée : 2 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l'accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : -Le recours en référé précontractuel peut être exercé avant la signature du marché. -Après la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit. -Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : L'installation (et éventuellement la désinstallation) de chauffeuses et tables basses.
Description : • Fournitures de 6 chauffeuses • Fourniture de 2 tables basses
Identifiant interne : 1SGSC-2026-SIEGESAMPHI-LOT2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/06/2026
Durée : 2 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : -Le recours en référé précontractuel peut être exercé avant la signature du marché. -Après la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit. -Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSPolice
Numéro d'enregistrement : 19690189600015
Adresse postale : 9 Rue Carnot
Ville : Saint Cyr au Mont d'Or
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472531880
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2958853?orgAcronyme=g6l
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2002cf23-ed4b-4090-8da5-7751e6cb0238 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/04/2026 à 12:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026