Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 25-123018
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24210145900012
Ville : Venarey-Les laumes
Code postal : 21150
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=686435&orgAcronyme=m4j
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Direction Générale
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Indiqué dans les documents de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Indiqué dans les documents de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Indiqué dans les documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05/12/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Assurances de la COPAS
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché de services d'assurances de la Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seiene
Durée du marché (en mois) : 60
Valeur estimée (H.T.) : 125000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile et protection juridique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine -
Description du lot : Lot n° 2 : Assurance Protection fonctionnelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine -
Description du lot : Lot n°3 : Assurance Automobile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine -
Description du lot : Lot n°4 : Assurance des Dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine -
Description du lot : Lot n°5 : Assurance Cyber risques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025
