Avis de marché - Avis n° 26-108466 du 06/11/2026
Département(s) de publication :
55
Annonce n°
26-108466
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de de Damvillers Spincourt
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006617300010
Ville : SPINCOURT
Code postal : 55230
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 55
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026_01_ENV
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Jean-Marie MISSLER
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer aux documents de consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer aux documents de consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer aux documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'ANIMATION NATURA 2000-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'animation NATURA 2000 :
Animation du site Natura 2000 FR4100156 « Marais de Chaumont-Devant-Damvillers »
Animation du site Natura 2000 FR4112001 « Forêts et zones humides du pays de Spincourt ».-.
Lieu principal d'exécution du marché : Chaumont Devant Damvillers, Mangiennes, Amel, Senon...
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Animation du site Natura 2000 FR4100156 « Marais de Chaumont-Devant-Damvillers »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Chaumont Devant Damvillers, Mangiennes, Amel, Senon...
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Description du lot : Animation du site Natura 2000 FR4112001 « Forêts et zones humides du pays de Spincourt »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Chaumont Devant Damvillers, Mangiennes, Amel, Senon...
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
