See the notice on TED website
111064-2026 - Mise en concurrence
111064-2026.
111064-2026 - Mise en concurrence
France - Services de désinfection et de désinfestation - Marché accord-cadre de prestations de services de dératisation, désinsectisation et désinfection " 3 D " pour les entités du Groupe Poste Habitat
OJ S 33/2026 17/02/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA HLM Toit et Joie
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT RHONE ALPES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché accord-cadre de prestations de services de dératisation, désinsectisation et désinfection " 3 D " pour les entités du Groupe Poste Habitat
Description: Prestation de service relative à la dératisation, la désinsectisation et la désinfection des résidences du Groupe Poste Habitat. Prestations à but préventif et curatif
Identifiant de la procédure: d3bd1b69-74c6-453b-befb-bba321982560
Identifiant interne: 2026_3D_PH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: ILE DE FRANCE NORMANDIE PROVENCE RHONE ALPES
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: TOIT ET JOIE Département 75 et 92.
Description: TOIT ET JOIE Département 75 et 92.
Identifiant interne: TEJ 75+92.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 82 rue Blomet
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 Semaine
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Prestations préventives à la DPGF et prestations curatives au BPU
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: TOIT ET JOIE Départements 93 + 94 + 95.
Description: TOIT ET JOIE Départements 93 et 94 et 95.
Identifiant interne: TEJ 93+94+95.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 Semaine
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Prestations préventives à la DPGF et prestations curatives au BPU
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: TOIT ET JOIE Département 78 et 91.
Description: TOIT ET JOIE Département 75 et 92.
Identifiant interne: TEJ 78+91.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 Semaine
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Prestations préventives à la DPGF et prestations curatives au BPU
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: PHN
Description: POSTE HABITAT NORMANDIE
Identifiant interne: PHN
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: PHP 84.
Description: POSTE HABITAT PROVENCE Département 84.
Identifiant interne: PHP 84.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: PHP 06.
Description: POSTE HABITAT PROVENCE Département 06.
Identifiant interne: PHP 06.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: PHARA Grand Lyon - Bugey
Description: POSTE HABITAT RHONE ALPES Département 69 et 01.
Identifiant interne: PHARA
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/05/2026.
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1146281.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 7.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de recours de 11 jours à compter de la date de réception de la notification de rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM Toit et Joie
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA HLM Toit et Joie
Numéro d'enregistrement: 572 150 175 00022.
Adresse postale: 82 rue blomet
Ville: Paris cedex 15.
Code postal: 75731.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 140434402.
Adresse internet: https://www.toitetjoie.com/
Profil de l'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d'enregistrement: 49157766400023.
Adresse postale: Parvis du tribunal
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE
Numéro d'enregistrement: 62365022300026.
Adresse postale: Place de la Gare
Ville: Gisors
Code postal: 27140
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0232552290
Profil de l'acheteur: https://poste-habitat-normandie.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE
Numéro d'enregistrement: 77796954400041.
Adresse postale: 41 Avenue Gounod
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 92 00 19 21.
Profil de l'acheteur: https://poste-habitat-provence.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: POSTE HABITAT RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: 60201793100091.
Adresse postale: 87 Rue de la République
Ville: Lyon
Code postal: 69002.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 72 74 32 53.
Profil de l'acheteur: https://poste-habitat-rhonealpes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1eb36c8a-f415-4d31-8260-0347e111710a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/02/2026 00:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 111064-2026.
Numéro de publication au JO S: 33/2026.
Date de publication: 17/02/2026