455302-2026 - Mise en concurrence
455302-2026.
455302-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - MARCHE 2026TOULON_07_01 LES HAUTS DU CASTELLET 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues 83330 LE CASTELLET Construction de 2 bâtiments d'habitations de 48 et 34 logements avec chacun un niveau de sous-sol
OJ S 125/2026 02/07/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE 2026TOULON_07_01 LES HAUTS DU CASTELLET 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues 83330 LE CASTELLET Construction de 2 bâtiments d'habitations de 48 et 34 logements avec chacun un niveau de sous-sol
Description: MARCHE 2026TOULON_07_01 LES HAUTS DU CASTELLET 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues 83330 LE CASTELLET Construction de 2 bâtiments d'habitations de 48 et 34 logements avec chacun un niveau de sous-sol
Identifiant de la procédure: 8aec4c24-ff81-4644-9406-1269a3b6d36e
Identifiant interne: MARCHE 2026TOULON_07_01 LES HAUTS DU CASTELLET
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0031.
Titre: LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / PAROIS
Description: LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / PAROIS
Identifiant interne: LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / PAROIS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0032.
Titre: LOT 32 GROS OEUVRE
Description: LOT 32 GROS OEUVRE
Identifiant interne: LOT 32 GROS OEUVRE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0041.
Titre: LOT 41 ELECTRICITE
Description: LOT 41 ELECTRICITE
Identifiant interne: LOT 41 ELECTRICITE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0042.
Titre: LOT 42 CVC PLOMBERIE
Description: LOT 42 CVC PLOMBERIE
Identifiant interne: LOT 42 CVC PLOMBERIE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0043.
Titre: LOT 43 ASCENSEURS
Description: LOT 43 ASCENSEURS
Identifiant interne: LOT 43 ASCENSEURS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0051.
Titre: LOT 51 ETANCHEITE
Description: LOT 51 ETANCHEITE
Identifiant interne: LOT 51 ETANCHEITE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0052.
Titre: LOT 52 CHARPENTE COUVERTURE
Description: LOT 52 CHARPENTE COUVERTURE
Identifiant interne: LOT 52 CHARPENTE COUVERTURE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0053.
Titre: LOT 53 MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES / VOLETS
Description: LOT 53 MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES / VOLETS
Identifiant interne: LOT 53 MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES / VOLETS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0054.
Titre: LOT 54 ENDUITS DE FACADE
Description: LOT 54 ENDUITS DE FACADE
Identifiant interne: LOT 54 ENDUITS DE FACADE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0061.
Titre: LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGE / FAUX PLAFONDS
Description: LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGE / FAUX PLAFONDS
Identifiant interne: LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGE / FAUX PLAFONDS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0062.
Titre: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES
Description: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0063.
Titre: LOT 63 PEINTURE
Description: LOT 63 PEINTURE
Identifiant interne: LOT 63 PEINTURE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0064.
Titre: LOT 64 REVETEMENT DE SOLS FAIENCES
Description: LOT 64 REVETEMENT DE SOLS FAIENCES
Identifiant interne: LOT 64 REVETEMENT DE SOLS FAIENCES
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0065.
Titre: LOT 65 SERRURERIE
Description: LOT 65 SERRURERIE
Identifiant interne: LOT 65 SERRURERIE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0072.
Titre: LOT 72 PORTES DE GARAGES / PORTAILS
Description: LOT 72 PORTES DE GARAGES / PORTAILS
Identifiant interne: LOT 72 PORTES DE GARAGES / PORTAILS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421148 Installation de portails
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0073.
Titre: LOT 73 ESPACES VERTS
Description: LOT 73 ESPACES VERTS
Identifiant interne: LOT 73 ESPACES VERTS
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: LOT 21 TERRASSEMENT
Description: LOT 21 TERRASSEMENT
Identifiant interne: LOT 21 TERRASSEMENT
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6249 route du Haut du Camps / 14 route des Garrigues
Ville: LE CASTELLET
Code postal: 83330
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description: Capacité technique et professionnelle / capacité économique et financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 200 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement: 904925864.
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 413570468.
Télécopieur: +33 413570468.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.arcadevyvpromotion.com
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Numéro d'enregistrement: 17130111200859.
Adresse postale: 38 COURS MIRABEAU
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 825149957.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dbda3da5-c6c3-4ef2-b1fc-4e6fdb3772ce - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 01/07/2026 13:41:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 455302-2026.
Numéro de publication au JO S: 125/2026.
Date de publication: 02/07/2026
