Avis de marché
Département(s) de publication :89, 21, 58, 71
Annonce n° 25-114957
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'uvre pour la création d'un pôle Petite-Enfance/Jeunesse dans l'ancienne école des jardins à Avallon
Description : Maîtrise d'uvre pour la création d'un pôle Petite-Enfance/Jeunesse dans l'ancienne école des jardins à Avallon
Identifiant de la procédure : 3af1c5d3-cfce-4820-adf9-6f3d631646b8
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : AVALLON
Code postal : 89200
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maîtrise d'uvre pour la création d'un pôle Petite-Enfance/Jeunesse dans l'ancienne école des jardins à Avallon
Description : Maîtrise d'uvre pour la création d'un pôle Petite-Enfance/Jeunesse dans l'ancienne école des jardins à Avallon
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 28/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas BP 61616 21016 Dijon tél. : 03 80 73 91 00
[email protected] URL :
http://sagace.juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan
Numéro d'enregistrement : 20003975800012
Adresse postale : Administration 9 rue Carnot
Ville : Avallon
Code postal : 89200
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : GERMAIN PASCAL
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0386343806
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e7807860-8f76-4444-abbc-7ebb01e66e9f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/10/2025 à 17:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2025
