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MAINTENANCES, DÉPANNAGES ET TRAVAUX D'AMÉLIORATION DES INSTALLATIONS D'APPAREILS ELEVATEURS MULTI MARQUES.

Ville de La Seyne sur Mer

MAINTENANCES, DÉPANNAGES ET TRAVAUX D'AMÉLIORATION DES INSTALLATIONS D'APPAREILS ELEVATEURS MULTI MARQUES.

83 - LA SEYNE SUR MER

Mise en ligne : 22/10/2025

Limite de réponse : 24/11/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2544-1588

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 25-116083

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCES, DEPANNAGES ET TRAVAUX D'AMELIORATION DES INSTALLATIONS D'APPAREILS ELEVATEURS MULTI MARQUES
Description : La présente consultation concerne les prestations d'entretien, de désincarcération et de téléalarme d'ascenseurs hydrauliques et électriques, monte-charges, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, monte-plats, plates formes, et tout appareil assurant le transport automatique vertical de personnes et/ou de charges, ainsi que des prestations d'activités connexes de maintenance préventive, corrective et les travaux d'amélioration. . Il se décompose en 2 lots : Lot n°1 : maintenance multi marque des appareils élévateurs dont la liste est annexée (annexe 1 - 27 appareils) ; Lot n°2 : maintenance de l'ascenseur « prototype » de marque « MASPERO » du Pont Levant
Identifiant de la procédure : 8b8bb77b-5dcc-4186-aa64-f0c67fdcc2bd
Identifiant interne : 25S0021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est composée de 2 lots : Pour le Lot n°1 - maintenance multi marque des appareils élévateurs de la liste annexe 1 : Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. Les prestations réalisées dans le cadre du présent marché : - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.) , aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 150 000 HT. . Pour le Lot n°2 - maintenance de l'ascenseur « prototype » de marque « MASPERO » du Pont Levant ; Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.), aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 100 000 HT. En cas de reconduction du marché, les seuils seront reconduits dans leurs montants initiaux. Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est composée de 2 lots : Pour le Lot n°1 - maintenance multi marque des appareils élévateurs de la liste annexe 1 : Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. Les prestations réalisées dans le cadre du présent marché : - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.) , aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 150 000 HT. . Pour le Lot n°2 - maintenance de l'ascenseur « prototype » de marque « MASPERO » du Pont Levant ; Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.), aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 100 000 HT. En cas de reconduction du marché, les seuils seront reconduits dans leurs montants initiaux. Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE MULTI MARQUE DES APPAREILS ELEVATEURS DONT LA LISTE EST ANNEXEE (ANNEXE 1 - 27 APPAREILS)
Description : Pour le Lot n°1 - maintenance multi marque des appareils élévateurs de la liste annexe 1 : Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. Les prestations réalisées dans le cadre du présent marché : - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.) , aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 150 000 HT.
Identifiant interne : 25S0021_1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification jusqu'au 31 décembre 2026. La présente consultation pourra être reconduite 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée d'une année civile, pour les années 2027, 2028 et 2029.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : sur différents sites de la Commune de La Seyne-sur-Mer( 83)
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en uvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : la prochaine consultation devrait être lancée courant 2029 pour commencer au 1er janvier 2030.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Il n'est pas prévu de stipulation particulière. Toutefois, dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l'article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours: -avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; -à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative; -le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MAINTENANCE DE L'ASCENSEUR « PROTOTYPE » DE MARQUE « MASPERO » DU PONT LEVANT
Description : Pour le Lot n°2 - maintenance de l'ascenseur « prototype » de marque « MASPERO » du Pont Levant ; Le marché donne lieu à l'établissement d'un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. - au titre de la « maintenance préventive », seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. - au titre de la « maintenance corrective », seront réglées sur bons de commandes, par application des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (B.P.U.Q.E.), aussi sur catalogue, et, à titre exceptionnel, de prix hors BPUQE suivant devis du fournisseur, sans négociation ni remise en concurrence, dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 HT. Montant maximum annuel : 100 000 HT.
Identifiant interne : 25S0021_2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification jusqu'au 31 décembre 2026. La présente consultation pourra être reconduite 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée d'une année civile, pour les années 2027, 2028 et 2029.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : sur différents sites de la Commune de La Seyne-sur-Mer( 83)
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en uvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : la prochaine consultation devrait être lancée courant 2029 pour commencer au 1er janvier 2030.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00