MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY.

Avis de marché
Département(s) de publication :01, 71
Annonce n° 26-35622


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Description : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procédure : 15c699b6-dcc2-404f-b23a-5507f1a8d1ae
Identifiant interne : 260109
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 216,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Réseau de distribution de gaz à usage médical du bâtiment principal de l'hôpital de Fleyriat et la radiothérapie
Description : Lot 1 Réseau de distribution de gaz à usage médical du bâtiment principal de l'hôpital de Fleyriat et la radiothérapie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Hôpital Fleyriat - Bâtiment PMTL o Hôpital Fleyriat - Bâtiment TEMPO (USLD) o Hôpital Fleyriat - Bâtiment SMR 260109 Page 4 sur 12 RC o Résidence Emile Pélicand
Description : Lot 2 Hôpital Fleyriat - Bâtiment PMTL o Hôpital Fleyriat - Bâtiment TEMPO (USLD) o Hôpital Fleyriat - Bâtiment SMR 260109 Page 4 sur 12 RC o Résidence Emile Pélicand
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Description : Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier de Bourg en Bresse
Description : Lot 4 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier de Bourg en Bresse
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations sui-vantes : o Centre Hospitalier du Haut Bugey - Site de GEOVRESSEIT o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Le Tournant des Saisons o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Les Jardins du Lac
Description : Lot 5 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations sui-vantes : o Centre Hospitalier du Haut Bugey - Site de GEOVRESSEIT o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Le Tournant des Saisons o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Les Jardins du Lac
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Description : Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rVUivk9Iyy

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations du Centre Hospitalier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE.
Description : Lot 7 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations du Centre Hospitalier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rVUivk9Iyy

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE
Description : Lot 8 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rVUivk9Iyy

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement : 26010004500012
Adresse postale : 900 route de Paris
Ville : Bourg en bresse cedex
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474454522
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rVUivk9Iyy
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b7bf30ea-d7ba-49b3-a66d-1e408113d058 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/04/2026 à 12:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026