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Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du CHU de Caen, le CH d'Aunay-Bayeux et le CH de Falaise

CHU de Caen

Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du CHU de Caen, le CH d'Aunay-Bayeux et le CH de Falaise

14 - Caen

Mise en ligne : 27/06/2024

Limite de réponse : 31/07/2024

Travaux de bâtiment

Procédure Ouverte

Avis n°AO-2427-0944

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Descriptif

Source :

FRANCE: SERVICES DIVERS D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION
MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT
DE L'EAU POUR LES BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN, LE
CENTRE HOSPITALIER D'AUNAY-BAYEUX ET LE CENTRE HOSPITALIER DE FALAISE.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CHRU CAEN
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier universitaire de Caen, le centre hospitalier d'Aunay-Bayeux et le centre hospitalier de Falaise.
Description: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier universitaire de Caen, le centre hospitalier d'Aunay-Bayeux et le centre hospitalier de Falaise.
Identifiant de la procédure: 0f4b2b13-9bdf-4643-96e8-d65efe5be912
Identifiant interne: GHT2024081

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: CHU de Caen Avenue de la Côte de Nacre
Ville: CAEN
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: CH Aunay-Bayeux 13 rue de Nesmond
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: CH de Falaise Bd des Bercagnes
Ville: Falaise
Code postal: 14700
https://ted.europa.eu/TED Page 1/8
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 502 568 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Il faut se reporter au règlement de la consultation
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier universitaire de Caen.
Description: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier universitaire de Caen.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Ville: Caen
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 433 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
https://ted.europa.eu/TED Page 2/8
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Habilitations électriques (NFC 18-510) à jour d'un niveau minimal de B1 V/BR ou
équivalent Une visite facultative aura lieu le lundi 15 juillet 2024 à 10h00 pour le CHU de Caen : rendez-vous avec M.
Stéphane PAYEN au poste 20 sur le site de Côte de Nacre - Tel : 02 31 06 40 03, courriel : [email protected]. En
raison de la présence d'amiante dans certains bâtiments du CHU de Caen, niveau 4 de la tour du CHU de Caen, deux
documents supplémentaires devront être fournis par les candidats : attestation de compétence et d'aptitude médicale.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Maintenance préventive et corrective forfaitaire (offre la plus basse pour l'ensemble des équipements)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: a) les moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10% • la composition de l'équipe
(personnel technique, administratif et encadrement) • le profil (qualifications, expériences et compétences,
formations suivies…) et les modalités d'affectation des intervenants • l'organigramme et l'organisation fonctionnelle
b) les moyens matériels, logistique et supports opérationnels affectés à la prestation, aux intervenants 10% c)
le mode opératoire défini et les modalités d'organisation pour 15% • la maintenance préventive (temps moyen
passé par équipement, nombre moyen d'appareils pris en charge par un technicien, feuille d'intervention, rapport
type, gamme de maintenance…), • la maintenance corrective (modalité d'appel, rapports types…) d) la liste et les
garanties de disponibilités des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaire par le titulaire
pour effectuer les prestations ainsi que leur lieu de stockage 5% e) l'étendue et les méthodes mises en œuvre pour
assurer l'obligation de conseils (veille juridique, règlementaire, technique…) 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable / RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567551&orgAcronyme=x7c
https://ted.europa.eu/TED Page 3/8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567551&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 31/07/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code
de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux
articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours
de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la
date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des
litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier d'Aunay-Bayeux et du centre hospitalier de Falaise
Description: Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau pour les besoins du centre
hospitalier d'Aunay-Bayeux et du centre hospitalier de Falaise
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2 Lieu d'exécution
https://ted.europa.eu/TED Page 4/8
Adresse postale: CH d'Aunay-Bayeux 13 rue de Nesmond
Ville: Bayeux
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: CH de Falaise Bd des Bercagnes
Ville: Falaise
Code postal: 14700
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 69 568 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Habilitations électriques (NFC 18-510) à jour d'un niveau minimal de B1 V/BR ou
équivalent Une visite facultative aura lieu le mardi 16 juillet 2024 - 08h30 CH d'Aunay : rendez-vous avec M. Eric
DENIS à l'accueil de l'établissement - Tel : 02 31 71 76 69, courriel : [email protected] - 10h30 CH de Bayeux :
rendez-vous avec M. Eric LECONTE à l'accueil de l'établissement - Tel : 07 88 39 00 77, courriel : [email protected]
- mardi 16 juillet 2024 à 14h00 CH Falaise : rendez-vous avec M. GADEK à l'accueil de l'établissement - Tel : 02 31 40
40 52, courriel : [email protected]
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Maintenance préventive et corrective forfaitaire (offre la plus basse pour l'ensemble des équipements)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
https://ted.europa.eu/TED Page 5/8
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: a) les moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10% • la composition de l'équipe
(personnel technique, administratif et encadrement) • le profil (qualifications, expériences et compétences,
formations suivies…) et les modalités d'affectation des intervenants • l'organigramme et l'organisation fonctionnelle
b) les moyens matériels, logistique et supports opérationnels affectés à la prestation, aux intervenants 10% c)
le mode opératoire défini et les modalités d'organisation pour 15% • la maintenance préventive (temps moyen
passé par équipement, nombre moyen d'appareils pris en charge par un technicien, feuille d'intervention, rapport
type, gamme de maintenance…), • la maintenance corrective (modalité d'appel, rapports types…) d) la liste et les
garanties de disponibilités des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaire par le titulaire
pour effectuer les prestations ainsi que leur lieu de stockage 5% e) l'étendue et les méthodes mises en œuvre pour
assurer l'obligation de conseils (veille juridique, règlementaire, technique…) 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable / RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567551&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567551&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 31/07/2024 12:00 +02:00