Maintenance préventive et corrective des adoucisseurs et osmoseur des établissements du GHT de la Bourgogne Méridionale.

Avis de marché
Département(s) de publication :71
Annonce n° 26-13215


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et corrective des adoucisseurs et osmoseur des établissements du GHT de la Bourgogne Méridionale
Description : Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des adoucisseurs et osmoseur des établissements du GHT de la Bourgogne Méridionale
Identifiant de la procédure : a7190f5c-2aef-4c96-ab7c-bb3fa405401a
Identifiant interne : 2026AO50002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : -CENTRE HOSPITALIER DE CLUNY, 13 PLACE DR CHARLES PLEINDOUX, 71250 CLUNY - CENTRE HOSPITALIER BELNAY, 627 AVENUE HENRI ET SUZANNE VITRIER, 71700 TOURNUS - Centre Hospitalier du Pays Charollais Brionnais, boulevard des Charmes, 71600 PARAY-LE-MONIAL

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 107,922 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance préventive et corrective des adoucisseurs des Centres hospitaliers de Tournus et du Clunisois
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective des adoucisseurs pour les Centres Hospitaliers de Tournus et du Clunisois. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en valeur. Ce lot est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : La durée du renouvellement est de 12 mois

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,422 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 92,845 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix : 40 % - Valeur technique : 55 % - Développement durable : 5 % Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance préventive et corrective de l'osmoseur du Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective de l'osmoseur du Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en valeur. Ce lot est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
Identifiant interne : LOT-0002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : La durée du renouvellement est de 12 mois

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 61,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 123,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix : 40 % - Valeur technique : 55 % - Développement durable : 5 % Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Numéro d'enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350, boulevard Louis Escande
Ville : Mâcon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0385275205
Profil de l'acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cd8c235c-fea3-498e-abc7-85f725db4a5c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2026 à 13:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2026