5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance multitechnique des bâtiments au profit de la DGA EP et petits travaux de réparation et aménagement (SOS Dépannage)
Description
:
Installations non liées à l'activité opérationnelle
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
10 rue Jean Rostand
Ville
:
Saclay
Code postal
:
91360
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
7
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
6
Autres informations sur le renouvellement
:
Un (1) an ferme reconductible tacitement, au maximum cinq (6) fois pour une période d'un (1) an
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
15,470,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071059?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071059?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
02/11/2026
à 11:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
Accord-cadre de 7 ans maximum en application de l'article L2125-1 du code de la commande publique
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SID IDF
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SID IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SID IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SID IDF
Organisation qui traite les offres
:
SID IDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Maintenance multitechnique des bâtiments au profit de la DGA EP et petits travaux de réparation et aménagement (SOS Dépannage)
Description
:
Petit travaux de réparation et aménagement (SOS dépannage)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
10 rue Jean Rostand
Ville
:
Saclay
Code postal
:
91360
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
7
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
6
Autres informations sur le renouvellement
:
Un (1) an ferme reconductible tacitement, au maximum cinq (6) fois pour une période d'un (1) an
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,700,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071059?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071059?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
02/11/2026
à 11:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
Accord-cadre de 6 ans maximum en application de l'article L2125-1 du code de la commande publique
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SID IDF
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SID IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SID IDF
Organisation qui traite les offres
:
SID IDF
