Maintenance et rénovation des ascenseurs

Identification de l'organisme qui passe le marché : IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - 20 rue de Strasbourg 79000 Niort
Procédure de passation : Formalisée, selon les articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique
Conditions de participation : La liste des documents à joindre à la proposition, ainsi que les conditions de jugement, sont précisées dans le règlement de consultation
Attribution des accords-cadres : : Attribution des accords-cadres :
Lot 1 : un seul titulaire
Lot 2 : un seul titulaire
Lot 3 : un seul titulaire
Lot 4 : un seul titulaire
Lot 5 : un seul titulaire
Lot 6 : un seul titulaire
Informations complémentaires : : Contrats similaires
Le Client se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des Contrats portant sur des prestations similaires à celles objets du présent Contrat.
Clause de réexamen
En application des dispositions de l’article R.2194-1 et L3135-1 du Code de la commande publique, le présent marché pourra faire l’objet de modifications afin d’étendre le périmètre géographique initial des prestations, et ce quel que soit le montant de ces modifications.
En effet, dans un souci de continuité de service, Le Client se réserve la possibilité d’étendre le périmètre géographique du marché pour confier au titulaire les prestations relevant initialement d’un autre lot géographique en cas de :
• défaillance d’un des titulaires des lots objet du présent CCAP,
• non-reconduction de l’un des lots précités. Le Client devra au préalable s’assurer :
• d’une part, que le Titulaire auquel il envisage de confier les prestations du lot défaillant ou non reconduit dispose des capacités techniques et financières requises dans le règlement de la consultation,
• et d’autre part, que cette modification n’aboutisse pas à méconnaître la limitation initiale d’attribution des lots prévue dans le règlement de la consultation.
Montants/Quantité des accords cadres : : Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum :
- Lot 1 : 1 000 000EurosHT
- Lot 2 : 430 000EurosHT
- Lot 3 : 485 000EurosHT
- Lot 4 : 455 000EurosHT
- Lot 5 : 125 000EurosHT
- Lot 6 : 465 000EurosHT

Objet du marché : Maintenance et rénovation des ascenseurs Départements 17-33-79-86

Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12h00