Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 68, 70, 90
Annonce n° 26-28278
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25, 68, 70, 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025C058
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Direction du Patrimoine
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Capacités professionnelles - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Capacités financières - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Capacités techniques
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/04/2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance et fourniture des moyens de lutte contre l'incendie (extincteurs, désenfumage, plans de sécurité et signalétique)
Code CPV principal - Descripteur principal : 50413200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre à bon de commande a pour objet la maintenance et la fourniture des moyens de lutte contre l'incendie (extincteurs, désenfumage, plans de sécurité et signalétique) pour le Département du Territoire de Belfort.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Maintenance des extincteurs et élaboration des plans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50413200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Maintenance des systèmes de désenfumage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42521000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2026
