Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-70361
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Doubs
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22250001900013
Ville : BESANCON Cedex
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1668776
Identifiant interne de la consultation : 2025DPL0028
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://www.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance et dépannage des moyens de fermeture (portes industrielles, rideaux métalliques, portes automatiques, portails et barrières levantes) des bâtiments départementaux (hors collèges)
Code CPV principal - Descripteur principal : 44221300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est 100 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.
Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est 100 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.
Soit tous lots confondus un montant maximum de 200 000 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : Département du Doubs
Adresse du Siège :
7 Avenue de la Gare d'Eau 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Secteur de Besancon. secteur de Besancon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50324200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département du Doubs
Adresse du Siège :
7 Avenue de la Gare d'Eau
25000
Besançon -
Description du lot : 02 : Secteur de Pontarlier/Montbeliard. secteur de Pontarlier - Montbeliard
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50324200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département du Doubs
Adresse du Siège :
7 Avenue de la Gare d'Eau
25000
Besançon
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2025
