Maintenance du patrimoine 2027-2030.

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France: Travaux de remise en état
Marché de maintenance du patrimoine 2027-2030 Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maintenance du patrimoine 2027-2030
Description : Marché de maintenance du patrimoine 2027-2030
Identifiant de la procédure : 7861044d-eac1-463a-beb4-34866d90e9a6.
Identifiant interne : 2026002.

La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application de l'article R2123-1 1o du
code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la
plateforme www.aquitanis.fr ). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l'article D. 82225 du code du travail, ainsi que l'ensemble des documents et attestations exigés par
Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L'utilisation d'eAttestations.com est gratuite et vous permet d'y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l'exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s'inscrire sur cette plateforme afin d'y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); - soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; - soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; - soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au
https://ted.europa.eu/TED
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moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; - soit recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée Les candidatures pour les lots no3,8,11,17,23 et 41 ne peuvent pas être retenu sur plusieurs lots du même corps d'état. Au même titre, un titulaire d'un lot d'astreinte ne pourra pas être attributaire du lot d'un même corps d'état sans astreinte. En conséquence, le titulaire le mieux classé se verra attribuer le lot avec astreinte en priorité. Le candidat titulaire du lot 21 ne pourra pas être attributaire des lots 15 et 21. Si un candidat se retrouve le mieux classé sur le lot 26 ainsi que sur les lots 15 et/ou 21, il se verra attribuer le lot 26. Concernant les autres lots, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent. La consultation donnera lieu à un marché multiattributaire avec une part à bons de commande.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 41.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : Lot no1 -Travaux Accès Difficile
Description : Lot no1 -Travaux Accès Difficile
Identifiant interne : 2026002-1.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état 5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
https://ted.europa.eu/TED
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5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0002.
Titre : Lot no2 -Anti-Termites
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/63.
Description : Lot no2 -Anti-Termites Identifiant interne : 2026002-2.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/63.
Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0003.
Titre : Lot no3 -Assainissement et Débouchage
Description : Lot no3 -Assainissement et Débouchage
Identifiant interne : 2026002-3.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 400 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/63.
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux 5.1 Lot : LOT-0004.
Titre : Lot no4 -Assainissement et Débouchage avec Astreinte
Description : Lot no4 -Assainissement et Débouchage avec Astreinte
Identifiant interne : 2026002-4.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
https://ted.europa.eu/TED
Page 6/63.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/63.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0005.
Titre : Lot no5 -Clôture Entretien Jardins et Friches
Description : Lot no5 -Clôture Entretien Jardins et Friches
Identifiant interne : 2026002-5.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 700 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/63.
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0006.
Titre : Lot no6 -Clôture Entretien Jardins et Friches -Lot Réserve
Description : Lot no6 -Clôture Entretien Jardins et Friches -Lot Réserve
Identifiant interne : 2026002-6.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/63.
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 700 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
https://ted.europa.eu/TED
Page 10/63.
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0007.
Titre : Lot no7 -Contrôle d'Accès / Interphone
Description : Lot no7 -Contrôle d'Accès / Interphone
Identifiant interne : 2026002-7.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/63.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0008.
Titre : Lot no8 -Couverture Charpente
Description : Lot no8 -Couverture Charpente
Identifiant interne : 2026002-8.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/63.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0009.
https://ted.europa.eu/TED
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Titre : Lot no9 -Couverture Charpente avec Astreinte
Description : Lot no9 -Couverture Charpente avec Astreinte Identifiant interne : 2026002-9.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00 Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 14/63.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Lot no10 -Elagage
Description : Lot no10 -Elagage
Identifiant interne : 2026002-10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
https://ted.europa.eu/TED
Page 15/63.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0011.
Titre : Lot no11 -Electricité
Description : Lot no11 -Electricité
Identifiant interne : 2026002-11.
https://ted.europa.eu/TED
Page 16/63.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 17/63.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0012.
Titre : Lot no12 -Electricité avec Astreinte
Description : Lot no12 -Electricité avec Astreinte
Identifiant interne : 2026002-12.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
https://ted.europa.eu/TED
Page 18/63.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0013.
Titre : Lot no13 -Electricité Extérieure
Description : Lot no13 -Electricité Extérieure
Identifiant interne : 2026002-13.
https://ted.europa.eu/TED
Page 19/63.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
https://ted.europa.eu/TED
Page 20/63.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0014.
Titre : Lot no14 -Etanchéité Horizontale
Description : Lot no14 -Etanchéité Horizontale
Identifiant interne : 2026002-14.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 21/63.
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0015.
Titre : Lot no15 -Maconnerie -Platerie
Description : Lot no15 -Maconnerie -Platerie
Identifiant interne : 2026002-15.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
https://ted.europa.eu/TED
Page 22/63.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
https://ted.europa.eu/TED
Page 23/63.
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0016.
Titre : Lot no16 -Menuiserie Bois PVC et Occultation
Description : Lot no16 -Menuiserie Bois PVC et Occultation
Identifiant interne : 2026002-16.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
https://ted.europa.eu/TED
Page 24/63.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0017.
Titre : Lot no17 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité
Description : Lot no17 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité
Identifiant interne : 2026002-17.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
https://ted.europa.eu/TED
Page 25/63.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0018.
https://ted.europa.eu/TED
Page 26/63.
Titre : Lot no18 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité avec astreinte
Description : Lot no18 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité avec astreinte Identifiant interne : 2026002-18.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00 Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 27/63.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0019.
Titre : Lot no19 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité -Lot Réservé
Description : Lot no19 -Métallerie -Serrurerie -Porte de sécurité -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-19.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 28/63.
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0020
Titre : Lot no20 -Miroiterie
Description : Lot no20 -Miroiterie
Identifiant interne : 2026002-20
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
https://ted.europa.eu/TED
Page 29/63.
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
https://ted.europa.eu/TED
Page 30/63.
Facturation électronique : Non autorisée La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0021.
Titre : Lot no21 -Peinture Papier Peint Revêtement Sol PVC-Carrelage
Description : Lot no21 -Peinture Papier Peint Revêtement Sol PVC-Carrelage
Identifiant interne : 2026002-21.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
https://ted.europa.eu/TED
Page 31/63.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 8.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0022.
Titre : Lot no22 -Peinture Papier Peint Revêtement Sol PVC-Carrelage -Lot Réservé
Description : Lot no22 -Peinture Papier Peint Revêtement Sol PVC-Carrelage -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-22.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
https://ted.europa.eu/TED
Page 32/63.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 33/63.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0023.
Titre : Lot no23 -Plomberie
Description : Lot no23 -Plomberie
Identifiant interne : 2026002-23.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
https://ted.europa.eu/TED
Page 34/63.
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0024.
Titre : Lot no24 -Plomberie avec Astreinte
Description : Lot no24 -Plomberie avec Astreinte
Identifiant interne : 2026002-24.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
https://ted.europa.eu/TED
Page 35/63.
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 36/63.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0025.
Titre : Lot no26 -Restructuration tout corps d'Etat (T.C.E)
Description : Lot no26 -Restructuration tout corps d'Etat (T.C.E)
Identifiant interne : 2026002-26.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 37/63.
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0026.
Titre : Lot no25 -Adaptation Salle de Bains PMR ou Senior -Label Bleu
Description : Lot no25 -Adaptation Salle de Bains PMR ou Senior -Label Bleu
Identifiant interne : 2026002-25.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 400 000 Euro
https://ted.europa.eu/TED
Page 38/63.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
https://ted.europa.eu/TED
Page 39/63.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0027.
Titre : Lot no27 -Télévision
Description : Lot no27 -Télévision
Identifiant interne : 2026002-27.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00 Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 40/63.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0028.
Titre : Lot no28 -Voiries et Réseaux Divers (VRD)
Description : Lot no28 -Voiries et Réseaux Divers (VRD)
Identifiant interne : 2026002-28.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
https://ted.europa.eu/TED
Page 41/63.
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
https://ted.europa.eu/TED
Page 42/63.
5.1 Lot : LOT-0030
Titre : Lot no29 -Voiries et Réseaux Divers (VRD) -Lot Réservé
Description : Lot no29 -Voiries et Réseaux Divers (VRD) -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-29.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 43/63.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0031.
Titre : Lot no30 -Maintenance Containers Enterres
Description : Lot no30 -Maintenance Containers Enterres
Identifiant interne : 2026002-30
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
https://ted.europa.eu/TED
Page 44/63.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0032.
Titre : Lot no31 -Recherche de fuite
Description : Lot no31 -Recherche de fuite
Identifiant interne : 2026002-31.
https://ted.europa.eu/TED
Page 45/63.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
https://ted.europa.eu/TED
Page 46/63.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0033.
Titre : Lot no32 -Nettoyage des logements
Description : Lot no32 -Nettoyage des logements
Identifiant interne : 2026002-32.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 47/63.
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0034.
Titre : Lot no33 -Nettoyage des logements -Lot Réservé
Description : Lot no33 -Nettoyage des logements -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-33.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
https://ted.europa.eu/TED
Page 48/63.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
https://ted.europa.eu/TED
Page 49/63.
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0035.
Titre : Lot no34 -Déménagement logements
Description : Lot no34 -Déménagement logements
Identifiant interne : 2026002-34.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
https://ted.europa.eu/TED
Page 50/63.
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0036.
Titre : Lot no35 -Déménagement logements -Lot Réservé
Description : Lot no35 -Déménagement logements -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-35.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED
Page 51/63.
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
https://ted.europa.eu/TED
Page 52/63.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0037.
Titre : Lot no36 -Enlèvement encombrants
Description : Lot no36 -Enlèvement encombrants
Identifiant interne : 2026002-36.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00 Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 53/63.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0038.
Titre : Lot no37 -Enlèvement encombrants -Lot Réservé
Description : Lot no37 -Enlèvement encombrants -Lot Réservé
Identifiant interne : 2026002-37.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
https://ted.europa.eu/TED
Page 54/63.
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0039.
Titre : Lot no38 -Collecte de déchets OM et Tri Sélectif
Description : Lot no38 -Collecte de déchets OM et Tri Sélectif
https://ted.europa.eu/TED
Page 55/63.
Identifiant interne : 2026002-38.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
https://ted.europa.eu/TED
Page 56/63.

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0040
Titre : Lot no39 -Sécurisation des locaux
Description : Lot no39 -Sécurisation des locaux
Identifiant interne : 2026002-39.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
https://ted.europa.eu/TED
Page 57/63.
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0041.
Titre : Lot no40 -Rénovation nettoyage spécifique revêtements sols
Description : Lot no40 -Rénovation nettoyage spécifique revêtements sols
Identifiant interne : 2026002-40
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
https://ted.europa.eu/TED
Page 58/63.
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 59/63.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Lot : LOT-0042.
Titre : Lot no41 -Nettoyage spécifique et décontamination après sinistre
Description : Lot no41 -Nettoyage spécifique et décontamination après sinistre
Identifiant interne : 2026002-41.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 60/63.
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Lot : LOT-0043.
Titre : Lot no42 -Nettoyage spécifique et décontamination après sinistre avec astreinte
Description : Lot no42 -Nettoyage spécifique et décontamination après sinistre avec astreinte
Identifiant interne : 2026002-42.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 440 000 Euro
https://ted.europa.eu/TED
Page 61/63.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère techniques
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/03/2026 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Autorisée
Adresse de soumission : https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
https://ted.europa.eu/TED
Page 62/63.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 39873148900033.
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33028.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Point de contact : Aquitanis
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556118485.
Profil de l'acheteur : https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 17330001300062.
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33063.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Point de contact : Aquitanis
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 425f2b70-b5f6-4b1f-b288-c05b23745cd9 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/02/2026 15:29 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 63/63