Avis de marchéDépartement(s) de publication :75, 78, 94Annonce n°24-23927Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Ville de ParisForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lotsDescription:Maintenance des systèmes, robots et outillages de production horticole de la ville de Paris en 3 lotsIdentifiant de la procédure:7db0640e-05cd-480c-9b82-27190ec82767Identifiant interne:2400077Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50530000Services de réparation et d'entretien de machinesNomenclature supplémentaire(cpv):44211500SerresNomenclature supplémentaire(cpv):77300000Services horticolesNomenclature supplémentaire(cpv):45259000Réparation et entretien d'équipements2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Maintenance et amélioration des installations de gestion climatique des serres du centre de production horticole de la ville de ParisDescription:Maintenance et amélioration des installations de gestion climatique des serres du centre de production horticole de la ville de ParisIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50530000Services de réparation et d'entretien de machinesNomenclature supplémentaire(cpv):44211500SerresNomenclature supplémentaire(cpv):45259000Réparation et entretien d'équipementsNomenclature supplémentaire(cpv):77300000Services horticoles5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 30 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum. Lieux d'exécution des prestations : Paris (75) et Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0001Titre:Maintenance des systèmes de fonctionnement des environnements de production horticole, dont le système d'arrosageDescription:Maintenance des systèmes de fonctionnement des environnements de production horticole, dont le système d'arrosageIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50530000Services de réparation et d'entretien de machinesNomenclature supplémentaire(cpv):44211500SerresNomenclature supplémentaire(cpv):45259000Réparation et entretien d'équipementsNomenclature supplémentaire(cpv):77300000Services horticoles5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 20 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum. Lieux d'exécution des prestations: Paris (75), Maison Laffitte (78), Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0002Titre:Maintenance des robots de production horticoleDescription:Maintenance des robots de production horticoleIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50530000Services de réparation et d'entretien de machinesNomenclature supplémentaire(cpv):44211500SerresNomenclature supplémentaire(cpv):77300000Services horticolesNomenclature supplémentaire(cpv):45259000Réparation et entretien d'équipements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Montant du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 40 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum. Lieu d'exécution des prestations : Rungis (94). Par ailleurs, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation (RC).5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de ParisSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de ParisNuméro denregistrement:17750005500013Adresse postale:7 rue de JouyVille:Paris cedex 4Code postal:75181Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 144594400Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de ParisNuméro denregistrement:21750001600019Adresse postale:7 avenue de la Porte d'IvryVille:ParisCode postal:75013Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0100000000Adresse internet:
https://www.paris.frProfil de lacheteur:
https://marches.maximilien.frRôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:3f8b0026-4c93-4c52-a89e-adf6f1bb04f2-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:26/02/2024à 17:12Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/02/2024