web.2067.3
HABITAT 08
jeudi 08 octobre 2026 - 16:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
01 septembre 2026
Maintenance des systèmes d'assainissement autonomes, des pompes de relevage, des séparateurs d'hydrocarbures et des clapets anti -retour du patrimoine d'HABITAT 08
15647
Appel d'Offres Ouvert
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01/09/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
HABITAT 08.
22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
AVIS DE MARCHÉ
HABITAT 08.
08000 Charleville-Mézières
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: MAINTENANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT AUTONOMES, DES POMPES DE RELEVAGE, DES
SEPARATEURS D'HYDROCARBURES ET DES CLAPETS ANTI-RETOUR DU PATRIMOINE D'HABITAT 08.
Description: Maintenance des systèmes d'assainissement autonomes, des pompes de relevage, des séparateurs d'hydrocarbures et des clapets anti -retour du patrimoine d'HABITAT 08.
Identifiant interne: 15647.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 50510000. 90400000. 50511000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 15647.
Titre: Maintenance des systèmes d'assainissement autonomes, pompes de relevage, séparateurs hydrocarbures et clapets anti-retour.
Description: Maintenance des systèmes d'assainissement autonomes, pompes de relevage, séparateurs hydrocarbures et clapets anti-retour
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50510000. 90400000. 50511000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Ardennes.
Pays: France.
Informations complémentaires: patrimoine des Ardennes.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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Valeur (hors TVA): 380000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : A compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Valeur Prix.
Description : valeur prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Note technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Nom : Performance environnementale.
Description : Performance environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 28/09/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
Section 8 -Organisations
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01/09/2026.
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 35140150000019.
Département : Ardennes.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Ville : Charleville-Mézières.
Code postal : 08000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 324581010.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17510005600019.
Adresse postale : 25 rue du Lycée.
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Code postal : 51036.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 326668687.
8.3 ORG-0004.
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540001900014.
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle.
1, rue du Préfet Claude Érignac.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54038.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383342565.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :a1b857cd-62f8-4d9a-a025-5bda45c75843.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 01/09/2026 à 11:55.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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