Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées associées au profit du SSA

Avis de marché
Département(s) de publication :45, 13, 29, 33, 57, 69, 83, 92, 94
Annonce n° 25-5628


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées associées au profit du SSA
Description : Le marché permettra la maintenance des équipements de stérilisation, de désinfection et les lave-bassins au sein des établissements du SSA. Il permettra également la formation des techniciens à cette maintenance et la fourniture des pièces détachées nécessaires. Le marché est prévu sur 4 ans.
Identifiant de la procédure : acb6d59a-4105-4e7d-996f-46344e427ae8
Identifiant interne : DAF_2024_001476
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : 8 Lots Lot 1 : Équipements de marque Matachana Lot 2 : Équipements de marque Colussi Lot 3 : Équipements de marque Belimed Lot 4 : Équipements de marque Miele Lot 5 : Équipements de marque Steelco Lot 6 : Équipements de marque ASP Lot 7 : Équipements d'autres marques Lot 8 : Lave-bassins

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre de Transfusion Sanguine des Armées
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Institut de Recherche Biomédicale des Armées
Ville : BRETIGNY
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Bégin
Ville : SAINT MANDE
Code postal : 94160
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Clermont-Tonnerre
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Desgenettes
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Laveran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Legouest
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Percy
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Robert Picqué
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83137
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE 200003
Ville : FLEURY LES AUBRAIS cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Annexe financière et annexe technique. Le marché sera reconduit tacitement au 1er de chaque année, 4 fois maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Equipements de marque Matachana
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Matachana
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 1 200 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Equipements de marque Colussi
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Colussi
Identifiant interne : Lot-0002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,666.66 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 200 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Equipements de marque Belimed
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Belimed
Identifiant interne : Lot-0003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,666.67 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 260 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Equipements de marque Miele
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Miele
Identifiant interne : Lot-0004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,666.66 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 200 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Equipements de marque Steelco
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Steelco
Identifiant interne : LOT-0005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 300 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Equipements de marque ASP
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque ASP
Identifiant interne : LOT-0006

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 328,333.34 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 3 940 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Equipements d'autres marques
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, d'autres marques
Identifiant interne : LOT-0007

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 41,666.67 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 500 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lave-bassins
Description : Maintenance des lave-bassins toutes marques
Identifiant interne : LOT-0008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 6 900 000Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238607340
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 174 500 058 00022
Département : LOIRET
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 02 38 77 59 00
Télécopieur : 02 38 53 85 16
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00ac432a-4355-4686-a6d7-4e9a91e2dab6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/01/2025 à 15:38
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/01/2025