5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance préventive et curative des Systèmes de Sécurité Incendie, des systèmes de désenfumage et des installations d'éclairage de sécurité
Description
:
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) concernent la maintenance préventive et curative des systèmes suivants : - Système de Sécurité Incendie (SSI) - Installations de désenfumage mécanique et/ou naturel - Blocs Autonomes d'Éclairage de Sécurité (BAES)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35111300
Appareils extincteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35000000
Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35110000
Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent lot est passé pour une durée d'un an, il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La valeur estimée indiquée correspond au montant estimatif annuel du présent lot. Il s'agit d'un accord cadre dont le montant minimum annuel est de 50 000€HT et le montant maximum annuel est de 2 000 000€HT.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510719?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510719?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
8
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 14:00
Informations complémentaires
:
Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres
:
Métropole Aix Marseille Provence
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Maintenance préventive et curative extincteurs / RIA / Colonnes Sèches et autres équipements techniques SI
Description
:
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) concernent la maintenance préventive et curative des installations de lutte contre l'incendie avec les systèmes suivants : • Extincteurs • RIA : Robinets d'Incendie Armés • Colonnes sèches et humides • Poteaux incendie • Dispositifs de type déluge type Sprinkler
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35111300
Appareils extincteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35000000
Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35110000
Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent lot est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,006
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La valeur estimée indiquée correspond au montant estimatif annuel du présent lot. Il s'agit d'un accord cadre dont le montant minimum annuel est de 50 000€HT et le montant maximum annuel est de 1 000 000€HT.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510719?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510719?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
8
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
21/10/2026
à 14:00
Informations complémentaires
:
Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres
:
Métropole Aix Marseille Provence
