Maintenance des centrales - Toitures, Ombrières, ACI.

Dce livré
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SORÉGIES (86)
vendredi 16 octobre 2026 - 10:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
04 septembre 2026
Maintenance des centrales - Toitures, Ombrières, ACI
Procédure avec Négociation - Phase Candidature
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
SORÉGIES (86)
78 avenue Jacques Coeur
AVIS DE MARCHÉ
Sorégies
86068 Poitiers Cedex 9.
rom:
SERVICES
Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport et distribution de gaz ou de chaleur.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance des centrales - Toitures, Ombrières, ACI.
Description: cf :dossier de consultation
Type de Procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 50710000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Dans le cadre d'une procédure formalisée, elle se déroule en 2 phases : Phase 1 : Les candidatures devront être impérativement déposées sur le site de : https://www.marches-securises.fr Date limite de réception des Candidatures : 16/10/2026, au plus tard, 10h00. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les
Candidats retenus recevront un mail de ' marchés sécurisés ' les informant du code d'accès leur permettant de télécharger le dossier de consultation. Phase 2 : Les offres devront être impérativement déposées sur le site de :
https://www.marches-securises.fr Date limite de réception des Offres : 10/11/2026 , au plus tard, 10h00.
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
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Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: NORD VIENNE.
Description: cf : dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50710000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: Le marché peut être reconduit 4 fois 12 mois.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bila.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : PRIX .
Description : PRIX -45 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE -50 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Nom : Considérations environnementales et sociales.
Description : Considérations environnementales et sociales -5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
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Date limite de réception des demandes de participation : 16/10/2026 à 10:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. RC.
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: CENTRE VIENNE.
Description: cf : dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50710000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: Le marché peut être reconduit 4 fois 12 mois.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du
marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacité économique et financière sur les 3.
derniers exercices (Chiffres d'affaires, bila.
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Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie
civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : PRIX .
Description : PRIX -45 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE -50 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Nom : Considérations environnementales et sociales.
Description : Considérations environnementales et sociales -5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 16/10/2026 à 10:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. RC.
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: SUD VIENNE.
Description: cf : dossier de consultation
5.1.1 Objectif
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04/09/2026.
Type de marché: services.
Classification CPV: 50710000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: Le marché peut être reconduit 4 fois 12 mois.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bila. Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur
assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : PRIX .
Description : PRIX -45 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE -50 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Nom : Considérations environnementales et sociales.
Description : Considérations environnementales et sociales -5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 16/10/2026 à 10:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
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Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. RC.
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: HORS VIENNE.
Description: cf : dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50710000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4. 5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: Le marché peut être reconduit 4 fois 12 mois.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bila.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
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Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : PRIX .
Description : PRIX -45 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE -50 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Nom : Considérations environnementales et sociales.
Description : Considérations environnementales et sociales -5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 16/10/2026 à 10:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. RC.
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: ACI.
Description: cf : dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50710000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
page 7/9.
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: Le marché peut être reconduit 4 fois 12 mois.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bila. Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur
assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : PRIX .
Description : PRIX -45 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE -50 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Nom : Considérations environnementales et sociales.
Description : Considérations environnementales et sociales -5 %.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : 16/10/2026 à 10:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. RC.
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : -.
page 8/9.
marches-securises.fr
Avis de publicité 26-85878.
04/09/2026.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 45088922500014.
Département : VIENNE.
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur.
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur.
Ville : Poitiers Cedex 9.
Code postal : 86068.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 0549447900.
Adresse internet: https://v2.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://v2.marches-securises.fr/.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17860004500029.
Adresse postale : 15 RUE DE BLOSSAC.
Ville : POITIERS.
Code postal : 86000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: 549607919.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :ae55e2da-36a9-4ec1-8fa2-9ce3b6e56904.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/09/04 à 08:28.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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