Maintenance de la GED transverse Alfresco Enterprise, des connecteurs métiers et nouvelles acquisitions.

Avis de marché
Département(s) de publication :90
Annonce n° 25-93651


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance de la GED transverse Alfresco Enterprise, des connecteurs métiers et nouvelles acquisitions
Description : Maintenance de la GED transverse Alfresco Enterprise, des connecteurs métiers et nouvelles acquisitions
Identifiant de la procédure : 4becb1fd-bf7a-4643-8dbc-24db32a2e9f4
Identifiant interne : 2025C075
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département, 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance de la GED transverse Alfresco Enterprise, des connecteurs métiers et nouvelles acquisitions
Description : Maintenance de la GED transverse Alfresco Enterprise, des connecteurs métiers et nouvelles acquisitions
Identifiant interne : 2025C075

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département du Territoire de Belfort 6, Place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces éléments devront être complétés dans l'annexe 6.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d'enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 569e5040-f056-4ee3-89b7-1f68c3837683 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/08/2025 à 15:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2025