Avis de marché
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Annonce n° 25-87779
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Lycée Pasteur Le Blanc (36) - Restructuration de l'internat
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché prévoit des objectifs de réemploi de matériaux, voir Règlement de Consultation et pièces du marché
Identifiant de la procédure : 59d3e767-0449-49ff-89d8-a07d975359cd
Identifiant interne : 25FA001TRX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Voiries et réseaux divers
Description : Voiries et réseaux divers
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Démolition gros oeuvre
Description : Démolition gros oeuvre
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Façades ossature bois préfabriquée bardage menuiseries extérieures aluminium serrureries
Description : Façades ossature bois préfabriquée bardage menuiseries extérieures aluminium serrureries
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223200 Ossatures
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Isolation thermique fibre de bois enduit
Description : Isolation thermique fibre de bois enduit
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Platrerie isolation
Description : Platrerie isolation
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Revêtement de sols souples / carrelage / faïence
Description : Revêtement de sols souples / carrelage / faïence
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Ascenseur élévateur
Description : Ascenseur élévateur
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Description : Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Electricité CFA CFO
Description : Electricité CFA CFO
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lycée Polyvalent Louis Pasteur 12 bd François Mitterrand
Ville : Le blanc
Code postal : 36300
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Date de fin de durée : 05/07/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Délai de travaux: 2 ans et 6 mois à compter de la date de commencement d'exécution des travaux prescrites par ordre de service qui vaut le démarrage des travaux et incluant la période de préparation précisé à l'article... du Ccap. Conformément à l'article 41.3 du Ccag travaux, le procès-verbal des travaux arrête la date d'achèvement des travaux et détermine ainsi le délai d'exécution constaté des travaux
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire et l'État: "Internat d'Excellence, ruralité"
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : BFDE4A52-98C8-0B13-B2546A8EAACE4635
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Numéro d'enregistrement : 49015
Adresse postale : Dpecs 9 rue Saint Pierre Lentin, Cs 94117
Ville : Orleans
Code postal : 45041
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : BONNEAU François
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238703030
Adresse internet :
https://www.centre-valdeloire.fr/
Profil de l'acheteur :
http://achats.regioncentre-valdeloire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : BFDE4A71-9AD9-B38D-ED72B918885FA85D
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Numéro d'enregistrement : BFDE4A7F-FDB5-B569-815ECFD5FD8EA129
Adresse postale : Dreets - Immeuble Skyline 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : BFDE4A96-FFB0-AAFD-AE52CC1E4A05DB20
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a2a6b0ee-2574-4ced-bad8-2c30e81c6cab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/07/2025 à 12:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2025